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236 résultats pour « Toitot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69ab0087cdc6046d47be55e3

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

société, qui est identifiée sous le n° 512 923 558 RCS BORDEAUX (2009 B 2042), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : fabrication et pose de charpente réfection de toiture

Source officielle

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5c445cdc6046d47de044f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

a déclaré exercer l'activité suivante : Travaux de couverture Zinguerie en tous matériaux hors structures et couvertures textiles, et plus particulièrement ceux relatifs aux travaux d'étanchéité de toiture

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

69e6b01bcdc6046d47f3f215

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Demanderesse représentée à l'audience par Madame [G] [C], selon pouvoir en date du 9 Juillet 2025 DÉFENDEUR : Monsieur [F] [E] [V] [S] [Adresse 2] Activité : Peinture bâtiment nettoyage façades toitures

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d6af83cdc6046d478fd4f7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

revente de biens immobiliers, la revente en bloc ou lot par lot de ces biens immobiliers au prix de marché après éventuellement effectué des travaux de rénovation (ravalement de façade, révision de toiture

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d40fadcdc6046d47554e9f

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

extérieure, peinture, plâtrerie, revêtement de sol et de mur, électricité en courant faible et courant fort, menuiserie, plomberie, ravalement, isolation phonique et thermique, charpente, couverture, toiture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (CLOTURE)

69c0d398cdc6046d479d698c

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

SAINT-BRIEUC JUGEMENT DU 26/01/2026 JUGEMENT DE DESISTEMENT ATTENDU que par Jugement du TRIBUNAL de COMMERCE de SAINT-BRIEUC, en date du 3 Juillet 2024 Monsieur [S] [M], Pose d'anti-mousse sur toitures

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abca0bcdc6046d47ceabc4

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Ce devis portait sur la fourniture, la pose et l'asservissement d'un exutoire de fumée Rooflam (communément dénommé Skydome) de 100 cm * 100cm avec étanchéité sur le profil de toiture.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38af2cdc6046d47af7a9c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

sur la demande d'expertise formée par Monsieur [V] [G] et confirme que cette expertise devra se faire au contradictoire de la société GAN ASSURANCES, Monsieur [C] [D] exerçant sous l'enseigne PACA TOITURE

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118c8dcdc6046d47abe5be

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La véranda a été installée le 18 avril 2023, date à laquelle un procès-verbal de réception avec réserves a été signé, mentionnant deux plaques de toiture abîmées nécessitant un remplacement.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8455bcdc6046d47e15a19

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

dans les activités de la vie quotidienne, dans les activités sociales et relationnelles. aide à l'entretien du linge, ménage. aide à la mobilisation aide à l'habillage et au déshabillage, aide à la toilette

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37cf1cdc6046d47ae8ade

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Étanchéité : Travaux d'étanchéité de toitures, terrasses, des parties enterrées, isolation thermique et petite maçonnerie.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (CLOTURE)

69c0d385cdc6046d479d683d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Madame Dominique LE BARS (commis greffier) JUGEMENT DE DESISTEMENT ATTENDU que par Jugement du TRIBUNAL de COMMERCE de SAINT-BRIEUC, en date du 3 Juillet 2024 Monsieur [H] [S], Pose d'anti-mousse sur toitures

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0343ecdc6046d47641d1c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

avril 2019, accepté le 3 mai 2019, la Société VAL 3 B a commandé à la Société [E] [U] la fourniture d'un équipement de chauffage et de rafraîchissement de son établissement destiné à être installé en toiture

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ccb9cdc6046d47a20f30

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Draguignan ; Il y a lieu de déclarer le Tribunal de commerce de Draguignan compétent pour connaitre de l'affaire ; Attendu que la SARL PROBAT 83, exerce une activité notamment d'isolation de combles et de toiture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbb570cdc6046d472efd9d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

A : HENA 72 Couverture (SARLU), [Adresse 2] couverture, charpente, zinguerie, démoussage toiture Défenderesse non comparante ni personne pour la représenter.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bb8ccdc6046d47a60a9a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 Société par actions simplifiée TOUBA ISOLATION [Adresse 1] RCS B 907691406 (2021B01569) Activité : La réalisation de tous travaux de couverture, de toiture

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bc11cdc6046d47a6165b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

comparaissant pas PROROGE le délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 [I] [Q] Sdf [Adresse 1] RCS A 452383664 (2004A00101) Activité : [L] : Nettoyage peinturé mûrs et toitures

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ece0cdc6046d47509301

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la : SAS à associé unique COBATIS [Adresse 1] Activité : Réalisation de travaux de couverture en neuf ou en rénovation, étanchéité tous supports, la pose de centrales photovoltaïques au sol ou en toiture

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e582eacdc6046d47d97fa0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

réexamen de la clôture fixée au 08/04/2026 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : Monsieur [Q] [N] [Adresse 1] Activité : Peinture, ravalement traitement de charpente et toiture

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80a37cdc6046d474dd274

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[M] Ne comparaissant pas PROROGE le délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : , [C], [M], [Adresse 3] Non inscrit au RCS 809379290 (2024F00011) Activité : Nettoyage de toitures

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