l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment Bon de commande, Éléments techniques prouvant la relecture des documents contractuels par le client, Calendrier

À cette audience le Président a entendu les parties, toutes présentes, leurs observations, et proposé un calendrier de procédure.

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions et de tri collaboratif, et nous renverrons l'affaire à l'audience en cabinet du 17 juin 2025 à 14h30 devant le président Félix Mayer pour régularisation

Après plusieurs renvois, un calendrier d'échange de conclusions entre les parties a été fixé le 11 mars 2025.

* Une prorogation de la mission du juge conciliateur ; * L'homologation d'un accord intervenu entre les parties ; * Le prononcé d'un désistement d'instance et d'action ; * L'établissement d'un calendrier

l'ordonnance du premier président de la Cour d'appel de Lyon en date du 30 juillet 2025 et renverra la cause à l'audience publique du 13 mai 2026 à 14h00 devant la chambre 1-6, pour établissement d'un calendrier

Attendu que l'article 446-2 du Code de procédure civile conférant au président de la formation de jugement le pouvoir d'ordonner, même d'office, le dépôt de conclusions écrites et la fixation d'un calendrier

engagements contractuels, à savoir : Son obligation d'assistance et de conseil c'est-à-dire faire toutes diligences pour permettre la réalisation du projet dans les meilleures conditions en respectant le calendrier

Renvoie la cause à l'audience collégiale du 08 avril 2026 14:00 Ch.1-8 pour rappel suite à calendrier de procédure. Réserve les dépens.

frais de levée du K-Bis et d'envoi de la mise en demeure conformément aux dispositions de l'article 699 du CPC ; A l'audience du 19 mars 2025, les parties ont exposé s'être mises d'accord sur un calendrier

cas échéant : * Une prorogation de la mission du juge conciliateur, * L'homologation d'un accord intervenu entre les parties, * Le prononcé d'un désistement d'instance et d'action, * Établir un calendrier

Fixons le calendrier suivant : * Communication à Maître [I] [G], ès qualités de commissaire de justice instrumentaire et séquestre et à nous-même les tris demandés avant le jeudi 24 avril 2025 à 12h00

Vu l'ordonance d'injonction de payer en date du 14/11/2024, Vu l'opposition en date du 20/01/2025, Vu le calendrier de procédure en date du 12/03/2025 Constatons que SAS ENVIE GOURMANDE, représentée par

se faire remettre l'ensemble des pièces qu'il estime utiles à l'accomplissement de sa mission et établissant le rapport de droit entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier

TRANSPORTS BENOIT GROS ET FILS la somme en principal de 3847,35 euros, Vu l'opposition formée la société CGR CINEMAS, Vu la convocation des parties à une première audience du 12/12/2025, à laquelle un calendrier

suivants du Code de Procédure Civile, Ordonne la jonction des procédures, Dit que l'affaire inscrite sous le numéro 2026J4 sera jointe à celle inscrite sous le numéro 2025J01371, Rappelle qu'un calendrier

Nous ordonnerons donc à la société GANDI d'effectuer un tri des pièces selon les modalités et le calendrier définis dans le dispositif de la présente ordonnance.

débats, notamment * Contrat de crédit-bail n° A1G46270 * PV de livraison-réception de l'équipement du 02 juillet 2020 du contrat A1G46270 * Facture du 30 juin 2020 d'un montant de 66 000 € * Le calendrier