CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

108 résultats pour « Terlier »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c5041ccdc6046d470555d8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHATEAUROUX représentée par Me, [E], [Y] Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c5045ecdc6046d47055be2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représentée par Mme Fabienne THIAULT (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c5049ecdc6046d470561e6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHATEAUROUX représentée par Me, [K], [A] Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c504aacdc6046d47056313

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHATEAUROUX représentée par Me, [B], [Y] Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c50552cdc6046d470572d1

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représentée par Mme Fabienne THIAULT (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c508e8cdc6046d4705c66f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représentée par Mme Fabienne THIAULT (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c508f4cdc6046d4705c770

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

représentée par Mme Fabienne THIAULT (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c5090ecdc6046d4705c986

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHATEAUROUX représentée par Me Olivier ZANNI Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/07/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef5987cdc6046d47b6066c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

ayant pour activité l'exploitation d'un ou plusieurs fonds de boucherie, charcuterie, traiteur, plats cuisinés à emporter, rôtisserie, ainsi que tous produits dérives tels qu'épicerie, produits du terroir

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f08daacdc6046d47d2db44

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 05 novembre 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS CHEZ [P] Crêperie, fabrication et vente de produits du terroir

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78246cdc6046d476d0e90

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

liquidation judiciaire devra intervenir de : SASU MANEMI, exerçant une activité de de vente de produits alimentaires, épicerie générale, vente de sandwichs, vente de poulets rôtis, vente du produits du terroir

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c867accdc6046d47583a52

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 05 novembre 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS CHEZ, [T] Crêperie, fabrication et vente de produits du terroir

Source officielle
TCOM

ASSIGNATIONS EN REDRESSEMENT / LIQUIDATION JUDICIAIRE - 10 H 00

69adbe51cdc6046d47f61350

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

personne Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 22/01/2025 à 10H00 : Président : Madame Nathalie DUBREU Juges : Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30

69adc2c2cdc6046d47f78653

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

convocation adressée à la dernière adresse connue ayant été retournée au greffe par les services postaux avec la mention « destinataire inconnu à l'adresse », Vu l'avis favorable de Monsieur Régis TELLIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99e9bcdc6046d4771cc0b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

sous le numéro B 830 622 122 et exploite un fonds artisanal de boucherie, charcuterie, traiteur, plats cuisinés à emporter, rôtisserie, ainsi que tous produits dérives tels qu'épicerie, produits du terroir

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec05cdc6046d479d0582

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

en location-gérance de tout fonds de restauration [Adresse 1] Inscrite au RCS sous le numéro 539 344 135 RCS DUNKERQUE Fixe la date de cessation des paiements au 25/12/2024 ; Désigne Madame Annie TERRIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c875f4cdc6046d47594482

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

location gérance ou par acquisition d'hôtellerie bar restaurant (licence 4), vente à emporter (plats cuisinés, paniers-repas) prestations culturelles et touristiques, vente de produits régionaux et terroir

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ef27cdc6046d479d61ba

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

conséquence la comparution de l'entreprise débitrice en Chambre du Conseil à l'audience du mardi 18/03/2025 à 10:00 pour être entendue avant qu'il ne soit statué ce que de droit ; Désigne Madame Annie TERRIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c10526cdc6046d47a16402

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

L'exploitation de chambres d'hôtes et de tables d'hôtes ainsi que toutes prestations annexes à la location de chambres d'hôtes notamment SPA journées détente salon de thé location de vélos vente de produits du terroir

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f2c7cdc6046d47dac59d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

le n° 931 470 355 ; FIXE au 01 DÉCEMBRE 2024, la date de cessation des paiements ; FIXE à six mois, la durée de la période d'observation, avec contrôle à deux mois ; DESIGNE : * Madame Valérie TELLIER

Source officielle

Page 4 sur 6

← PrécédentSuivant →