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] représentée par Mme, [Z], [A] (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 15/10/2025 à 14 H15 : Président : Monsieur Eric LABRUX

Source officielle

TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c50a4fcdc6046d4705e424

Commerce

15 octobre 2025

représentée par Mme, [V], [O] (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 15/10/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Eric LABRUX

Source officielle

TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c50c15cdc6046d47062458

Commerce

15 octobre 2025

représentée par Mme, [D], [C] (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 15/10/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Eric LABRUX

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c31a1fcdc6046d47d3c714

Commerce

9 octobre 2025

Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c326f9cdc6046d47d4d155

Commerce

8 janvier 2026

Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c32774cdc6046d47d4da1c

Commerce

29 janvier 2026

Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c507d6cdc6046d4705ae8f

Commerce

15 octobre 2025

représentée par Mme, [U], [R] (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 15/10/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Eric LABRUX

Source officielle

TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c51064cdc6046d4706a813

Commerce

15 octobre 2025

représentée par Mme Fabienne THIAULT (pouvoir) Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'a audience en Chambre du conseil du 15/10/2025 à 14 H 15 : Président : Monsieur Eric LABRUX

Source officielle

TCOM

JEUDI

6a10db35cdc6046d479f84d6

Commerce

7 mai 2026

RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, Eric VAN DE RIET, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a30b21cdc6046d470c5ac6

Commerce

8 avril 2025

2025 EN AUDIENCE PUBLIQUE ASSISTE AUX DEBATS DE Madame Valérie DESBROSSE, COMMIS-GREFFIER ASSERMENTE DU TRIBUNAL COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Pierre LABOUTE

Source officielle

TCOM

JEUDI

6a04a5bacdc6046d479b2379

Commerce

23 avril 2026

RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, [E] VAN DE RIET, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

69ef49decdc6046d47b48324

Commerce

2 avril 2026

RODRÍGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Philippe MENAGER, Eric VAN DE RIET, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a55876cdc6046d473b6378

Commerce

15 avril 2025

ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Pascal THOMAS JUGES : Jacques CLEREN Stéphane GAY GREFFIER LORS DES DÉBATS : Julie MATLOSZ Ministère public auquel le dossier a été communiqué Représenté par : Pascal LABONNE-COLLIN

Source officielle

TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e44780cdc6046d47c04ea4

Commerce

13 octobre 2025

[Localité 4] Me Philippe L'HOSTIS (ALTIS)/[Localité 4] SCP DISDET & ASSOCIES SCP DISDET & ASSOCIES Me Franck LENZI (SELARL LENZI & ASSOCIES)/[Localité 4] Président : Florence DUPRAT Juges : Thierry LAMOUR

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69f7805dcdc6046d4775f472

Commerce

19 janvier 2026

[T] [S], administrateur judiciaire [Adresse 1] Comparante DEFENDEUR : [Adresse 2] SARL RCS : 891542631 [Adresse 3] [Localité 1] Gérant : Monsieur [A] [F] [N] [D] [V] Assistée de Maître Benjamin LATOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

69f9ad11cdc6046d47a4f540

Commerce

30 avril 2026

Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Et a été prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Anne CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a3145bcdc6046d470d2e70

Commerce

9 avril 2025

(S) : SARL NEXT-TP 54[Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : défenderesse défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Paul SENAUX JUGE(S) : Monsieur Pierre LABOUTE

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5588ccdc6046d473b6552

Commerce

15 avril 2025

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Pascal THOMASJUGES: Jacques CLERENStéphane GAY GREFFIER LORS DES DÉBATS : Julie MATLOSZ Ministère public auquel le dossier a été communiqué Représenté par : Pascal LABONNE-COLLIN

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c2c723cdc6046d47c98cf3

Commerce

23 octobre 2025

Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

TCOM

JEUDI

69c2c892cdc6046d47c9a515

Commerce

29 janvier 2026

Président de Chambre, * Léonard RODRÍGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Le jugement a été rendu le même jour en audience publique par les mêmes juges, Assistés d'Anne-Marie LACOUR

Source officielle

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