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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d6abbbcdc6046d478f94c3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
L'import, le négoce et la commercialisation sous toutes ses formes d'appareils de quelque genre que ce soit et notamment des appareils de laser d'épilation ou des appareils anti-cellulite.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a0f809acdc6046d477f4672
13 mai 2026
13 mai 2026
judiciaire ouvert à l'encontre de : Monsieur [L] [Z] [F] [Adresse 1] Activité : Récupération de ferrailles achat vente de véhicules d'occasions plâtrerie peinture nettoyage façades récupération en tous genre
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9fd84cdc6046d47a6eb4f
23 juillet 2025
23 juillet 2025
bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, l'exécution de toutes missions propries à l'activité de marchands de biens en tous genres
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
69feec16cdc6046d47219768
6 mai 2026
6 mai 2026
[L] [N], entrepreneur individuel, exerce l'activité de peinture générale, nettoyage haute pression toitures, petits travaux de maçonnerie, charpente, traitements, revente de tous articles en tous genres
Source officielleCHAMBRE 2
69b50526cdc6046d479f1e08
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SIMPLIFIEE DE : GREEN'S GARAGE & [Localité 1] Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 902716281 (2021B00991) Activité : Réparation de véhicules automobiles, dépannage, vente, entretien en tout genre
Source officielleCHAMBRE 2
69c8936acdc6046d475b3eb9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : , [A] Société par actions simplifiée, [Adresse 1] RCS B 841403140 (2018B00566) Activité : Vente de prêt-à-Porter enfant, textiles en tous genres
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa033bcdc6046d47a7517b
23 juillet 2025
23 juillet 2025
bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, l'exécution de toutes missions propres à l'activité de marchands de biens en tous genres
Source officielleEKIP
69f094f3cdc6046d47d3af6d
3 avril 2026
3 avril 2026
présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [Q] [K], liquidateur de la liquidation judiciaire SOVA (SAS) [Adresse 2] L'achat, la vente et le négoce de tous produits, marchandises en tous genres
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db32b6cdc6046d47f42218
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Lors des débats et du délibéré Débats à l'audience du 6 janvier 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à la déclaration de cessation des AGENCE NORMANDE DE SECURITE paiements de : [Localité 1] (SARL) GENCE
Source officielleChambre 2-2
69d38829cdc6046d474953e3
14 avril 2025
14 avril 2025
Enseigne : LTF Activité : commerce de gros (interentreprises) non spécialisé de tout produit autre qu'alimentaire ; Commerce de tout article textile, bonneterie, commerce de tissus et de soldes en tous genres
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b89aaecdc6046d47e9835b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
l'égard de la société CRP MECANIQUE GENERALE (SARL) - [Adresse 1], ayant pour activité Mécanique générale construction réalisation de matériels, de toutes machines et de toutes pièces mécaniques en tous genres
Source officielleTrib. de Commerce
69c170d0cdc6046d47ab1c19
22 octobre 2025
22 octobre 2025
DU VINGT-DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS, [Adresse 1], [Adresse 2], RCS AUCH 396 420 119, DEMANDEUR - représentée par SELARL MISSIO, représentée par Maître Mathieu GENY
Source officielleChambre 10
6a0b070fcdc6046d4712b27c
13 mai 2026
13 mai 2026
EXPOSE DES FAITS : Monsieur [N] [F] est un entrepreneur individuel, exploitant une entreprise spécialisée dans le dépannage et la maintenance informatique et dont le nom commercial est « PC GENIE ».
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69fef3a3cdc6046d47221659
2 avril 2026
2 avril 2026
[I] [H], représentant la société PRO.G FACADE (SARL) -14.2 [Adresse 1] - enduit projeté, enduit décoratif, ravalement de façade, tous travaux de maçonnerie générale, rénovation de bâtiments en tout genre
Source officielleJEUDI
69a292d5cdc6046d47029874
10 juillet 2025
10 juillet 2025
menuiserie, peinture, isolation, désamiantage pour nouvelles mises aux normes, travaux de maçonnerie, béton armé, carrelage, plâtrerie, terrassement, travaux publics et industriels, travaux en tous genres
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa217fcdc6046d47a97fb4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
transport de personnes handicapées ; adaptation à domicile, aménagements interieurs, extérieurs, piscines, ascenceurs ; location de véhicules ; carrosserie de véhicules ; négoce de véhicules en tout genre
Source officiellechambre 1-6
69ce2011cdc6046d47d54dfe
29 octobre 2025
29 octobre 2025
CONSULTING & COACHING, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 832773949 2) Mme [F] [Y], demeurant [Adresse 2] 3) Mme [R] [W] ([C]), demeurant [Adresse 3] Parties demanderesses : assistées de Me GENTES
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c083cdc6046d4781bec1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
sur place ou à emporter, de traiteur sur place ou à domicile, d'achat et revente de tous produits et matériels, de location de salles et d'organisation de séminaires ainsi que de réceptions en tout genre
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
6a195c66cdc6046d4758b2a1
18 mai 2026
18 mai 2026
[O] [B], président de la société ARCHITECTURE METALLIQUE CONSTRUCTION (SAS) [Adresse 1] - activité d'entreprise générale de bâtiment notamment, l'activité de maçonnerie, construction en tous genres dont
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69e20a1bcdc6046d478e886e
15 avril 2026
15 avril 2026
société SEBACH FRANCE est spécialisée dans la location de solutions sanitaires mobiles adaptées aux besoins spécifiques des chantiers, des sites agricoles ou industriels ainsi que des événements en tous genres
Source officiellePage 4 sur 8