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526 résultats pour « eclairage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 07

69df380fcdc6046d474a036f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ne s'estimant pas suffisamment éclairé, le Tribunal a désigné M.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a198f7cdc6046d47ec1e8f

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sommes définitivement dues à l'égard de : La SAS AGENCE CONCEPT [Adresse 2] RCS [Localité 1] N°: 810566174 ACTIVITE : Prestation de services d'électricité générale, agencement de locaux, conception d'éclairage

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5035cdc6046d47c5d8cd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Spécialisée dans la vente de matériel d'éclairage extérieur et intérieur la SAS PORTAL a vendu, dans le cadre du chantier de rénovation d'un hôtel des éclairages extérieurs et des bandeaux LEDS à la SAS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00664 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS JMPL

69df4352cdc6046d474b0089

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

préparation de plats a emporter restauration éphémère organisation et animation de réceptions gestion de salles avec location de matériel audiovisuel conception et réalisation d'événements avec sonorisation éclairage

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa4266cdc6046d47ab5c02

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La fabrication, la vente et la location de matériel profession de sonorisation et d'éclairages à destination de particuliers ou professionnels pour la réalisation d'évènements, Constituée sous la forme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12714cdc6046d47e13dbd

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ladite pièce complémentaire apportée aux débats par la SAS INEHART et les observations formulées en retour par la SAS BAIL ART ainsi que les nouvelles pièces apportées, semblent indispensables pour éclairer

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8943ecdc6046d47e904ac

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

date du 22 JUILLET 2022, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de FLEURY [F] (SAS) - [Adresse 1] La propriété et l'exploitation d'un fonds de Comerce d'enseigne lumineuses électriques et d'éclairage

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ec2bcdc6046d475087cb

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL INTEGRATION DESIGN [Adresse 1] Activité : Domotique, Conseil, Ingénierie, Design, AMO, éclairage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 08

69df07f7cdc6046d47452d5c

Commerce

9 mars 2026

9 mars 2026

LES FAITS La société Matériel Médical France avait pour activité la vente de matériels et fournitures médicaux et de santé ainsi que l'achat vente de matériels d'éclairage et la location/vente de tous

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dd9bcdc6046d47260675

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

° de PC : 2022J01245 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS UPTOLIGHT [Adresse 2] Activité : achat vente importation et exportation de tous matériels d'éclairage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75c5ecdc6046d47731a0e

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Il doit le faire chaque fois que les parties n'ont pas été à même de s'expliquer contradictoirement sur les éclaircissements de droit ou de fait qui leur avaient été demandés. » L'article 446–3 du code

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3579acdc6046d4746376f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

: SARL à associé unique OHR LIGHT 5 rue Crozatier 75012 Paris Enseigne : FRANCE RELAMPING Activité : Achat, vente en gros, demi gros et détail de tous produits se rapportant à l'électricité, l'éclairage

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TCOM

Trib. de Commerce

69a4a8cdcdc6046d472ecca0

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Par jugement en date du 25/02/2025, ce tribunal a prononcé la liquidation judiciaire directe à l'encontre de la SARL ACOUSTIX qui exerçait une activité « d'installation de matériel de sonorisation, éclairage

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00f14cdc6046d4725dea5

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La revente de matériel de son et d'éclairage. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 799145073.

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TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b90e0cdc6046d4720a931

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La revente de matériel de son et d'éclairage. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 799145073.

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TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Les pièces principales, au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4a71cdc6046d47c57060

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SARL S'OR a pour activité «la création, l'étude et la commercialisation d'espaces de jeux urbains et l'aménagement de solutions d'éclairage public et architectural.»

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9a1c1cdc6046d4701dbbf

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

dépens (Art. 701 du CPC) : 88,51 euros HT, 17,70 euros TVA, 106,21 euros TTC FAITS - PROCEDURE - MOYENS - PRETENTIONS : Dans le cadre d'un marché passé avec la ville de [Localité 5] concernant son éclairage

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TCOM

VENDREDI

69c30e16cdc6046d47d2b037

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

la société AQUITAINE TRAVAUX PUBLICS SAS s'est rapprochée de la société, [K], [N] SARL pour lui confier, en sous-traitance, la fournitures de coffrets électriques, la pose et le câblage de bornes d'éclairage

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TCOM

Chambre 2-5

69d2d2cecdc6046d473d3d20

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

vidéos et programmes.Location de studio de tournage, d'enregistrement, salles de montage, de projection, équipement cinématographique.Location de caméras, de matériels cinématographiques, matériels d'éclairage

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