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54 résultats pour « Gripon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b27fd8cdc6046d4764497c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dominique GRAIZON assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

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69c79691cdc6046d474590df

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dominique GRAIZON assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd4f69cdc6046d47c29d10

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2] [Localité 2] ET - HOLDING HD SARL [Adresse 3] [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant * Monsieur [C] [K] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Carine Alpsteg-Gripon

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b272aecdc6046d4762e765

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Dominique GRAIZON Assisté lors des débats de Maître Maurice CANTIER, greffier en chef.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e248c6cdc6046d4793f593

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

Le 21 septembre 2023, les parties ont signé un acte sous seing privé portant commande d'un véhicule utilitaire d'occasion PEUGEOT PARTNER 1.5 [Numéro identifiant 1] GRIP, immatriculé [Immatriculation 1

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f57cdc6046d47451059

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dominique GRAIZON : M. Pierre JOUIS Assistés lors des débats par Me Tiphaine CANTIER, greffier associée.

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TCOM

5ème chambre

69e84917cdc6046d47177142

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 Janvier 2025, EXPOSE DES FAITS Par acte en date du 2 juillet 1997, la SA Financière de France (ci-après « La Financière »), la société Assurances du Griffon

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TCOM

chambre 1-12

69ce92e7cdc6046d47df9dfc

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DIGITALENT, dont le siège social est 8 avenue de la Grande Armée 75017 Paris, ci-devant et actuellement au 10 avenue Kléber 75116 Paris - RCS B 814.116.398 Partie défenderesse : assistée de Me Inès GRISON

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TCOM

DELIBERE

69e9e34ecdc6046d473c1c5c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 21/04/2026 DEMANDEUR(S) : CAP FRAIS (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : NADREAU Xavier-Pierre Me GRIGON

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TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

novembre 2021, le véhicule IVECO, mis en circulation en 2012 et indiquant maintenant 317.013 km au compteur, a été confié au garage IVECO EST, qui a procédé au remplacement de l'embrayage ainsi qu'au dé grippage

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69ddfac7cdc6046d472dedbe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Société AMM de procéder au paiement de la somme de 27 000£, soit 31 652,47 € HT, en réparation des frais de surestaries supportés ; qu'elle sollicitait également la restitution de la pince de grue (grappin

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049521cdc6046d479a0dc3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Ayant pour avocat plaidant : Maître Bernard GRELON, demeurant [Adresse 3]. Ayant pour avocat correspondant : Maître Vincent CUISINIER, demeurant [Adresse 4]. Comparante.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Deuxième utilisation : Une fois les greffons arrachés, CIRFLEX évite la déshydratation des plantes lorsqu'elles sont stockées dans des chambres froides. STARWAX : pour la plantation et l'exposition.

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TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26daccdc6046d476265a1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dominique GRAIZON : M. Pierre JOUIS Assistés lors des débats par Me Tiphaine CANTIER, greffier.

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