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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69e81575cdc6046d4713e4bb
17 janvier 2025
17 janvier 2025
que l'expert devra convoquer la première réunion dans un délai maximum de cinq semaines à compter de la date du jugement à intervenir ; * Dire que lors de la première réunion, l'expert fixera le calendrier
Source officielleDELIBERE 4EME CHAMBRE
69c4a8bfcdc6046d47fb68c4
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Lors de cette audience, l'affaire a été renvoyée à l'audience du 6 novembre 2025 avec un calendrier de procédure.
Source officielleContentieux Général
69fb39bfcdc6046d47cb1176
5 mai 2026
5 mai 2026
DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 10 février 2026 à 14 heures.
Source officielleChambre 04
69f24017cdc6046d47fc481e
16 avril 2025
16 avril 2025
* Le vote des classes de parties affectées Rappel du calendrier mis en place : notification aux classes de parties affectées et convocation au vote : le 28 février 2025 Modalité du vote : le vote s'est
Source officiellechambre 1-11
69ce96a7cdc6046d47dfd9eb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Conformément au calendrier de procédure convenu avec les parties le 11 octobre 2024, une date d'audience du juge chargé d'instruire l'affaire a été fixée au 6 décembre 2024, à laquelle les parties se sont
Source officielleDELIBERE 1ERE CHAMBRE
69ad1632cdc6046d47e9ddac
20 janvier 2026
20 janvier 2026
copie de la décision de renvoi en application de l'article 82 du code de procédure civile; A titre subsidiaire si par extraordinaire le Tribunal devait rejeter l'exception d'incompétence, FIXER un calendrier
Source officielleProcédures Collectives
69ade136cdc6046d47f94a59
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Observations AJ : compte tenu du nouveau calendrier, il a été sollicité une prolongation de cette prise d'effet.
Source officielleContentieux Général
69c62d90cdc6046d47225186
16 avril 2025
16 avril 2025
Après établissement d'un calendrier de procédure l'affaire a été plaidée le 19 Février 2025 et mise en délibéré.
Source officiellechambre 1-7
69cff3afcdc6046d4700be59
30 janvier 2025
30 janvier 2025
À une audience de juge chargé d'instruire l'affaire en date du 12 juin 2024, les parties ont convenu d'un calendrier de procédure, par lequel elles ont échangé leurs conclusions respectives.
Source officielleChambre 2-5
69d41a37cdc6046d475611e1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
* Les candidats devront s'engager sur un calendrier d'apport de comptes courant d'un montant de 100k€ et préciser la répartition dudit apport entre eux.
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d53756cdc6046d476b8fbf
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[K], différentes clauses du Protocole n'auraient pas été appliquées et que les phases successives prévues au Protocole n'ont pas été mises en œuvre selon le calendrier prévu ; Nous relevons que plusieurs
Source officiellechambre 1-8
69ce922dcdc6046d47df8b06
10 juillet 2025
10 juillet 2025
l'audience collégiale du 27 septembre 2023, l'affaire est confiée à l'examen d'un juge chargé d'instruire l'affaire et les parties sont convoquées à son audience du 18 octobre 2023 puis selon un calendrier
Source officielleRendu de décisions
6a0bdd6ecdc6046d47252669
13 mai 2026
13 mai 2026
La SARL ALL ARCHITECTURES [L] [Q] [U] n'a pas jugé utile d'établir un planning à compter du 29 juin 2023, date à laquelle la SAS SOPARTCOM a demandé de tenir le calendrier de livraison du chantier pour
Source officiellechambre 1-8
69ce5bb9cdc6046d47daa351
10 avril 2025
10 avril 2025
GETLINCK, maison mère de ELELINCK, l'a confirmé dans un calendrier du projet détaillé dans sa communication externe. B.
Source officiellechambre 1-11
69ce9841cdc6046d47dff3ae
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Conformément au calendrier de procédure convenu avec les parties le 5 juillet 2024, une date d'audience du juge chargé d'instruire l'affaire a été fixée au 6 décembre 2024, à laquelle les parties se sont
Source officielleChambre 06
6a17f8ebcdc6046d4734e828
26 mai 2026
26 mai 2026
échéant : Une prorogation de la mission du juge conciliateur ; L'homologation d'un accord intervenu entre les parties ; Le prononcé d'un désistement d'instance et action ; L'établissement d'un calendrier
Source officielleTrib. de Commerce
69ef199dcdc6046d47afc532
24 avril 2026
24 avril 2026
Lors de cette audience, les parties ont signé un calendrier de procédure prévoyant le rappel de l'affaire à l'audience du Juge Chargé d'Instruire l'Affaire du 6 février 2025.
Source officielleRéférés
69eff7c6cdc6046d47c6f2b2
9 avril 2025
9 avril 2025
signification de la décision à intervenir et sous astreinte de 500 € par jour de retard, Débouter [Localité 2] de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, À titre subsidiaire, Fixer le calendrier
Source officiellechambre 1-4
69d8f63fcdc6046d47c3f1d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par jugement du 3 juillet 2024, le tribunal de céans a joint les 3 instances sous le numéro RGJ2023000038 et établi un calendrier de procédure en accord avec les parties. 17. M.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e720b3cdc6046d47fbefb9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Dans ces conditions, le Tribunal a l'audience du 2 juin dernier a autorisé la poursuite de la période d'observation et fixé le calendrier procédural de dépôt des offres au Lundi 16 juin 2025 à 17 heures
Source officiellePage 27 sur 28