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975 résultats pour « chauffeurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69a92c87cdc6046d4790fe3c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par courrier en date du 12 avril 2022, la société ATYS SARL adressait deux mémoires en réclamation concernant le décompte définitif du lot chauffage ventilation climatisation (CVC) et du lot gros œuvre

Source officielle

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TCOM

Chambre 16

69bef085cdc6046d47794c87

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

au chargeur ; Attendu qu'en conséquence, la société SCHENKER est responsable des délais administratifs engendrés par les amendements qu'elle a apportés aux connaissements initiaux, qui ont conduit au

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f91bcdc6046d476b60ae

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, Affrètement et organisation des transports, Location de véhicules avec ou sans chauffeurs.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a9f3cdc6046d47a4b8e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 835 344 953 et a déclaré exercer l'activité suivante : « Achat et vente de matériaux de construction et location (sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc95cacdc6046d47ecdefe

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de la société STGR SARL Adresse : [Adresse 3] [Localité 2], Activité : Transport public routier de marchandises et loueur de véhicule avec ou sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f657becdc6046d475fa591

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La location et la location-bail de courte durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur pratiquée sous la forme d'une SASU, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2276fcdc6046d472f18d7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avec conducteur assurés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes de poids maximum autorisé, achat, vente de véhicules automobiles et motos, location de véhicules et motos sans chauffeur

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2d1c2cdc6046d473d29b9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] [X], [Adresse 10], chauffeur, présent. M. [M] [I], [Adresse 11], moniteur-éducateur, présent. M. [H] [Q], SECAFI, [Adresse 12], expert CSE, présent. M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e32e69cdc6046d47a96c94

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

que La SARL FRANCE AUTO EXPERT est Inscrit au RCS sous le numéro 834 087 348 RCS [Localité 2] et exerce une activité de Location de véhicules, achat et vente de véhicules neufs et d'occasion sans chauffeur

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TCOM

8ème chambre

69f12f44cdc6046d47e54d9a

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Location de véhicules de tourisme sans chauffeur. Activités de poste et de courrier coursier en deux roues.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8749acdc6046d4783093f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Location de courte durée de voiture et véhicules automobiles légers sans chauffeur. Nettoyage automobile. Vente d'accessoires.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da85dacdc6046d47e69a8f

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

commerciales et de services achat souscription de titres de toute nature de sociétés et leur administration location de véhicules pour le transport routier de marchandises et matériels industriels sans chauffeur

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0b365cdc6046d473597ec

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La SAS LA FOREZIENNE DES TRANSPORTS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 804 426 930 Activité : Le transport public routier de marchandises, la location de véhicule et matériel avec ou sans chauffeur

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3f0e4cdc6046d47ba8322

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

653 RCS [Localité 2] et exerce une activité de la vente et la pose de vitrage automobile teintés et non teintés à domicile sur tout véhicule à moteur, lavage automobile, location de véhicule sans chauffeur

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TCOM

.

69e751dccdc6046d47001171

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

requête de : Mme [E] [Adresse 1] 60200 [Adresse 2] Par lequel est sollicité l'ouverture d'une procédure collective à l'encontre de : SAS AZURE SERVICES [Adresse 3] Laquelle exerce une activité de Chauffeur

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12cc3cdc6046d47a4afb2

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

[P] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Entretien parcs et jardins, prestations de location de machines avec chauffeur Lequel entrepreneur exerce une activité commerciale, ayant fait l'objet d'une inscription

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c12e75cdc6046d47a4cfe5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Adresse 2] [Adresse 3] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Travaux de gros œuvres du bâtiment, Travaux publique, achat et vente de matériel et location d'engins de chantier avec chauffeur

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2741acdc6046d47c2b9a3

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL L'VTC PRESTIGE a déclaré exercer l'activité suivante : activité de voiture de transport avec chauffeur ; négoce de véhicules neufs et d'occasion.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c36936cdc6046d47d914ce

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

euros, identifiée sous le n° 907 478 416 RCS, [Localité 2] (2021 B, [Localité 3]), dont le siège social est situé, [Adresse 3], exerçant une activité d'exploitation de voitures de transport avec chauffeur

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TCOM

Procédures Collectives

69ade5f7cdc6046d47f99b7a

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. situé [Adresse 2] ainsi que des actifs pour une durée de 2 ans sauf accord du Tribunal, y compris concernant la cession au profit de la SAS TCO de la branche d'activité de transport routier avec chauffeur

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