CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

841 résultats pour « Patrick Deboeuf »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69bca18fcdc6046d47453793

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* DEBOUTER la société PEIMEON de l'intégralité de ses demandes.

Source officielle

Page 22 sur 43

← PrécédentSuivant →
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1df6dcdc6046d47f39982

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

I MC JUGEMENT DU 28 AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors des débats : Monsieur Patrick DUQUESNE, Président de chambre, Messieurs Yvan MASURE et Jean-Christophe LELEU, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e800adcdc6046d47129745

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] et [K] seront déboutés de leurs demandes à l'encontre de FIPAM. Sur le cautionnement de M. [J] : L'acte de caution solidaire signé par M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69f088c8cdc6046d47d274ea

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS ORDONNANCE DE REFERE DU 16 AVRIL 2026 N°28 Rôle n° 2026001262 Nous Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le Président

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c32f38cdc6046d47d54d48

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

publique le 21 novembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9ea6fcdc6046d47a9eb06

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2025 à ASBTP, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique du 19/11/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 19/11/2025 ; ATTENDU que Maître Patrick

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d011a2cdc6046d4705b5d1

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

* EN CONSEQUENCE : * Débouter COMME A LA FERME de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
TCOM

.

69c9278bcdc6046d476657ab

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Patrick BEAULIEU, Président de la chambre, JUGES : M. Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU, M.

Source officielle
TCOM

.

69c927c1cdc6046d47665b47

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Patrick BEAULIEU, Président de la chambre, JUGES : M. Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU, M.

Source officielle
TCOM

.

6a0bbbc7cdc6046d47234025

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la 3 EME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf265bcdc6046d47ed92c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cf30f2cdc6046d47ee3732

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

* Débouter la société L'ELEVEUR A LA BOUCHERIE de ses demandes.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2db17cdc6046d47ce481d

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

SARL,, [Adresse 1], comparaissant par Maître Benjamin MEZIANE, Avocat à la Cour, DEFENDEURS * Monsieur, [U], [C],, [Adresse 2], * Société LES 2 FRERES SAS,, [Adresse 3], comparaissant par Maître Patrick

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2ecd0cdc6046d47cff8cb

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

SELARL ITEANU,, [Adresse 2] DEFENDERESSE SARL IMK,, [Adresse 3] comparaissant par Maître Clémence COLLET, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue en audience publique le 28 novembre 2025 par Patrick

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d11849cdc6046d4718f5ca

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

.

69c910edcdc6046d47644e16

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE Première Chambre-section A JUGEMENT PRONONCÉ LE 27 janvier 2026 Composition du Tribunal lors de l'audience du 16 décembre 2025 PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e22dcdc6046d47a91eaa

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

: HABITAT RENOV (SARL) - [Adresse 2] représentée par Me Abdel ALOUANI, avocat au barreau de Rouen, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a90d42cdc6046d478d89ae

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

SELAS IMPLID AVOCATS, [Adresse 2] DEFENDERESSES * SAS ABSO ENERGIES, [Adresse 3] * SELARL EKIP' ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ABSO ENERGIES, [Adresse 4] comparaissant par Maître Patrick

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcabd5cdc6046d4745db82

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick FOGOLA, Président, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce7abccdc6046d47dda0bb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

Patrick Blain, Mme Fabienne Lederer et M. Jean-Pierre Junqua-Salanne Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle