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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 1
69e5e83acdc6046d47e0ed5b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
/10/2024 ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL LE RELAIS du CHATEAU BOISNIARD - [Adresse 1] Activité : Hôtellerie et restauration, soins de beauté, Spa, remise en forme, traiteur, plats
Source officielleChambre 08
69bf4169cdc6046d477f379c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
du Commerce et des Sociétés de [Localité 2] sous le n° 844 651 976 - 2018 B 5454 et exerce une activité de pâtisserie, salon de thé, sandwiches froids sur place et à emporter, boulangerie, glaces, plats
Source officielleChambre 08
69bf51b9cdc6046d4780422d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 913 284 717 - 2022 B 2627 et exerce une activité de commerce de pizzeria, sandwicherie, rôtisserie, saladerie, plats
Source officiellePOUR PLAIDER
69f32adbcdc6046d4712554f
29 avril 2026
29 avril 2026
Le Conseil d'Etat a jugé que : * les marques déposées " Huber " et « Power Plate » désignent des dispositifs destinés à améliorer la mobilité et le tonus musculaire de l'usager au moyen de plateformes
Source officiellechambre 1-1
69d067f3cdc6046d470bedc6
8 avril 2025
8 avril 2025
faces CARTOL » concluant que : * la position des trous déclarés non conformes n'impactait pas le rivetage de la caisse, * les jeux admissibles dans la tôle compensaient les défauts déclarés sur les plots
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b19f9bcdc6046d474ddc7a
9 avril 2025
9 avril 2025
Plats cuisinés, le tout à consommer sur place ou à emporter. Pas de vente de boissons alcoolisées.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5e887cdc6046d47e0f476
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Tribunal le 02/10/2024 ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL LES MAISONS DES BOIS - [Adresse 1] Activité : Restauration, activité de soins de beauté, spa, remise en forme, traiteur, plats
Source officiellechambre 1-8
69ce922dcdc6046d47df8b06
10 juillet 2025
10 juillet 2025
» [note du tribunal : Platts est un fournisseur de données financières notamment liées aux prix des matières premières de référence et de renommée internationale] au 9 novembre 2022, Freight [traduction
Source officielle2 ème chambre
69d1c773cdc6046d4728aa7b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Activité de DANTES La Société exploite une plate-forme de e-commerce sous le nom commercial de TWIL (« The Wine I Love »). Elle a été créée par Monsieur [X] en 2016.
Source officielleTrib. de Commerce
69f03bf8cdc6046d47cbe774
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Les Faits La SAS Tigiba exploite un fonds de commerce de type restaurant pizzeria / tous types de restauration rapide, préparation de plats cuisinés, vente sur place et à emporter et livraison à domicile
Source officielleProcédures Collectives
69db8071cdc6046d47f92736
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il souhaite créer un concept de brasserie française avec des plats faits maison.
Source officiellePOUR PLAIDER
69d781a0cdc6046d47a1c024
8 avril 2026
8 avril 2026
La société PREDICI 1 a conclu avec l'ANRH, sous sa marque commerciale ANR SERVICES, un contrat de location et entretien linge plat, contrat de prestation et d'entretien n°1083 signé le 1 er février 2021
Source officiellechambre 1-6
6a1960dacdc6046d47594a71
28 mai 2026
28 mai 2026
Dans le cadre de cette activité Claisse a fait l'acquisition en 2022 de vingt wagons plats d'occasion auprès de la société SDH Fer, qui n'est pas dans la cause, société appartenant au groupe Millet.
Source officielleRéféré prononcé mercredi
69cf46b2cdc6046d47f03574
8 janvier 2025
8 janvier 2025
775670284 Partie défenderesse : comparant par Me Nicolas BAUCHE-LABESSE, membre de l'AARPI TGLD Avocats, avocat (R010) 2) Société de droit indien [L] FILMS PRIVATE LIMITED, dont le siège social est Plot
Source officielleTrib. de Commerce
69f778b7cdc6046d47756643
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2023, la société CODEV LE COMPTOIR DES VIANDES a donné en location-gérance à la société D-DRIVE la partie de son fonds de commerce relative à l'activité de traiteur, de vente directe, de livraison de plats
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b19546cdc6046d474cd8dc
22 janvier 2025
22 janvier 2025
657 Dont l'activité est l'exploitation directe d'un fonds de commerce de type supermarché sis à [Localité 1] sous l'enseigne Intermarché, activité de bar, brasserie, restaurant, vente à emporter de plats
Source officielleTrib. de Commerce
69bc3eddcdc6046d473c3a58
4 juillet 2025
4 juillet 2025
le 04/07/2025 à Me [E] [C] EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE: Madame [B] [I] et Monsieur [X] [M], alors en concubinage, ont fondé en 2010 la SARL FUN HIGHLAND, ayant une activité derestauration, bar, plats
Source officielleVENDREDI
69c2c9c0cdc6046d47c9e109
16 janvier 2026
16 janvier 2026
sans conteste utile à l'activité professionnelle de la société [W] SARL, celle-ci n'entre cependant pas de ce seul fait dans le champ de l'activité principale de celle-ci qui est limitée à la vente de plats
Source officielleChambre 01
69f1b815cdc6046d47f0438e
1 avril 2025
1 avril 2025
exerce une activité d'architecture a signé un contrat en date du 17 octobre 2022 avec la SAS KINN KHAO (ci-après KINN D), RCS Bobigny 849 056 056, sise [Adresse 3] dont l'activité est la fabrication de plats
Source officielleVENDREDI
69a8ffd0cdc6046d478cc805
4 avril 2025
4 avril 2025
et même nécessaire à l'activité professionnelle de la société [S] SAS, celle-ci n'entre cependant pas de ce seul fait dans le champ de l'activité principale de celle-ci qui est limitée à la vente de plats
Source officiellePage 21 sur 23