L'acquisition de terrains en vue de la réalisation de programmes de lotissements viabilisés dont les parcelles sont destinées à la location et à la vente.

Par ailleurs, les arguments opposés par UGC (incidence COVID 19, situation précaire du programme VLO, fermeture d'une salle de cinéma importante pour ce programme, campagne de dénigrement menée contre

[B] n'est appuyée d'aucune preuve, contrairement aux exigences de l'article 9 du Code de procédure civile ; Que le programme de fidélité ne prévoit aucune gratuité de matériel ; Que la facture est due

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 21 MAI 2026 PREMIERE CHAMBRE N°RG: 2026F00472 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SAS PROGAZ DEMANDEUR : ASSOCIATION

Avocat postulant Maître Céline BUOSI de la SCP MANGIN-BUOSI du Barreau de CASTRES FAITS ET PROCEDURE La société 3F OCCITANIE, en qualité de maître d'ouvrage, a entrepris en 2023 la réalisation d'un programme

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFEE Articles L.641-2 et suivants du Code de commerce HAAPIE SAS Programmation informatique [Adresse 1] RCS [Localité 1] 809

unique HACHITECH [Adresse 1] Activité : conception ou réalisation de logiciels prestation de service en systèmes informatique conseil toutes missions d'étude d'ingénierie ou de formation ou de programmation

liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS SECURITY CITY [Adresse 1] Activité : Achat, vente, installation, mise en place, configuration, réparation, maintenance, remplacement et programmation

Elle a tenu maintes fois ce rôle dans diverses programmations internationales, donc, sa participation s'apprécie intuitu personae.

OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE RETROVISEUR PRODUCTIONS (SAS) - [Adresse 1] SAINT-MARTIN-DU-VIEUX-BELLEME EXERCANT L'ACTIVITE DE PRODUCTION DE FILMS ET DE PROGRAMMES

Ce rapport, fondé sur des éléments concrets tels que les programmes en cours de commercialisation, ceux faisant l'objet de compromis et ceux à l'étude, met en évidence la capacité de la société à retrouver

L'ASSOCIATION ASS NAT PREVENTION HANDICAPS INFORMATION est inscrite au Répertoire Sirene sous le N° 399195098 et exerce une activité d'édition et diffusion de programmes radio sous la forme d'association

La SAS à asssocié unique RENOVATION SOLIDAIRE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 888299591 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de

débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 888359775 et exploite un fonds de commerce de: La production de contenus et de programmes

La SAS à associé unique ENEDGER est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 942 185 364 et exerce une activité de conception, la programmation de logiciels, sites web et

Initialement la date de livraison était fixée entre avril et juin 2018, par suite elle a été décalée au 15 octobre 2018 « afin de garantir la qualité d'exécution du programme ».

Elle exerce une activité de programmation, le conseil et autres activités informatiques.

Elle exerce une activité de production de films et de programmes pour la télévision sous la forme de Société par actions simplifiée à capital variable. Le siège social est situé au [Adresse 2].