CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

39 résultats pour « Cizeron »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3a52cdc6046d473bbd9f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Liquidation judiciaire [Localité 1] (SAS) Après débats en chambre du conseil le 20/01/2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3956cdc6046d473b93d9

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Liquidation judiciaire [Adresse 1] (COARLV) Après débats en chambre du conseil le 13/01/2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3a16cdc6046d473bb9fd

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Liquidation judiciaire [Localité 1] (SARL) Après débats en chambre du conseil le 20/01/2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a42c5fcdc6046d4722e6d5

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 29 Octobre 2025 Réf : A0004498 N° PCL : 2025J01163 N° RG : 2025P01903 SAS AVENIR ZEN [Adresse 1] R.C.S [Localité 1] : 817 730 161 - 2016 B 139 Enseigne : « CITRON

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc387dcdc6046d473b6b10

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[D] [J] - [Adresse 2], Non présent, non représenté, d'autre part, Après débats en Chambre du Conseil le 06/01/2026, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO Séverine, Présidente

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc38fdcdc6046d473b8e6b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

- [Adresse 2], En personne, accompagné de Mme [D] [U], son épouse, d'autre part, Après débats en Chambre du Conseil le 13/01/2026, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0ae60bcdc6046d470fd75e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Prononcé Prononcé le 12 mai 2026, par Mme CICERO Sévérine, et signé par elle et Me DUBUJADOUX Bertrand, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0ae646cdc6046d470fdb7d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Débats et Délibéré En audience publique le 03/02/2026, le Tribunal étant composé de Mme CICERO Séverine, Présidente, M.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5cb08cdc6046d47de81d5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

vrac, de produits alimentaires, de matériels, de matériaux, de conteneurs, de déchets sans collecte, au moyen de véhicules d'un poids total autorisé en charge de plus de 3, 5 tonnes ou de camions-citernes

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc2407cdc6046d4738bb41

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

fixé l'appel de l'affaire au mardi 16 décembre 2025 ; qu'après renvoi à la demande des parties, l'affaire a été plaidée le 06/01/2026, Le Tribunal est composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc30c0cdc6046d4739a2f4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adoption du plan de redressement R'PACK (SARLU) Le Tribunal, après en avoir délibéré conformément à la Loi en Chambre du Conseil le 6 janvier 2026, composé lors des débats et du délibéré de Madame CICERO

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfd703cdc6046d478972b6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

la période d'observation de la SAS CUVERIE COGNAÇAISE immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angoulême sous le n° 907 990 220, ayant pour activité : Fabrication d'autres réservoirs, citernes

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197782cdc6046d475b8d68

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Malgré plusieurs tentatives de contact en janvier 2025 pour récupérer les citernes, la société SOUTRAIT DESS a refusé leur retrait.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c672f8cdc6046d472990c6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

judiciaire simplifiée à l'égard de la SARL, [B], BENJAMIN, [W], [Adresse 1], [Localité 1] Activité : Le transport en vrac, de marchandises, transports frigorifiques, transport Btp, convoi exceptionnel, citerne

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. BALLON

69c38edccdc6046d47dd515e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SUISSE, [H], [U] SUISSE D'ASSURANCES, prise en son établissement secondaire situé, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Emilie CAMBOURNAC, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Nicolas CIRON

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1abbccdc6046d47ef4381

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

A 7h 10, un camion-citerne de la société néerlandaise [P] empruntant la même autoroute en direction de [Localité 4] percute le véhicule de la société TRANSPORTS PARISIEN par l'arrière.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d15432cdc6046d4720f05b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Désignation Quantité Sachets chocolat au lait MAISON ALPEREL 60690 Sachets framboise MAISON ALPEREL 50960 Sachets chocolat noir MAISON ALPEREL 40120 Sachets fraise MAISON ALPEREL 39512 Sachets citron

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82290cdc6046d47de048b

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Faits et Procédure : La Société GITRAL fabrique et commercialise des réservoirs, citernes et containers métalliques ainsi que des vases d'expansion et du matériel de chauffage.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4a189cdc6046d47fae8c0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

la crinoline du toit de la phase 2 * le non raccordement à la terre de la main-courante du toit de la phase 2 * le non raccordement du tuyau d'azote accolé à la terre dans l'enceinte de la grande citerne

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent