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268 résultats pour « Amas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43f6bcdc6046d4724e978

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Nous autorisons la société AMAC FORMATION à produire une note en délibéré pour justifier de sa situation financière.

Source officielle

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20015cdc6046d47b8998f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A titre très subsidiaire, * Débouter la SARL AMC INFORMATIQUE de toutes demandes indemnitaires.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b21382cdc6046d4759e044

Commerce

6 février 2025

6 février 2025

La société AMD [Localité 3].

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aaef94cdc6046d47bcd797

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C/ DEFENDERESSE ◊ SASU AMBER STAR'S, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

Référés

69effedacdc6046d47c76464

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

EXPLOITATION la somme de 800 euros en application de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la Société CABINET AMC aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef236cdc6046d470df984

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

* Condamner solidairement la société AMC VALORIS et Madame [N] [Y] aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d53756cdc6046d476b8fbf

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[O], la société AMD [G] et la société [I] [P] ; * Condamné in solidum M. [O], la société AMD [G] et la société [I] [P] aux dépens de première instance et d'appel ; * Condamné in solidum M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf71dcdc6046d47d1a1cf

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le solde impayé revendiqué par AMD ÉNERGIES s'élève à 92 314,96 € TTC. Par acte du 29 octobre 2024, la SAS AMD ENERGIES a assigné LES [Localité 1] devant le Tribunal de commerce de Montpellier.

Source officielle
TCOM

Référés

69f068adcdc6046d47cfba75

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

titre de l'article 700 du CPC, Condamner la société TRANS AMD aux entiers dépens, Rappeler que l'exécution provisoire de la décision à intervenir est de droit, nonobstant appel.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0e3df3cdc6046d475e7c53

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025086980 ENTRE : SAS [Adresse 1], dont le siège social est [Adresse 2] Partie demanderesse : comparant par la SELAS AMAR

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d4c613cdc6046d476222a4

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce jour, la SAS TRANS AMD ne se fait pas représenter à l'audience.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e35980cdc6046d47ac39d0

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Après quoi lesdits magistrats en ont délibéré pour rendre la présente décision à l'encontre de : L'AME (SAS) [Adresse 1] Représentée par M.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9649bcdc6046d47325b0b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DISCUSSION ET MOTIVATION Sur l'exception d'incompétence soulevée par MMA IARD AM Sur sa recevabilité L'exception d'incompétence a été soulevée par MMA IARD AM avant toute défense au fond, conformément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb1fa0cdc6046d475a389e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBITEUR SARLU AMD 4 AVENUE LAURENT CELY 92600 ASNIÈRES-SUR-SEINE RCS NANTERRE : 825254212 2017 B 901 Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66249cdc6046d47516ff0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F286 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] Jugement de poursuite de la période d'observation DEBITEUR : La SAS AMC

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Chambre 10

69a3e25fcdc6046d471d8fc3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 2 Avril 2025 N° RG : 2024F01151 La société AM CONSULTING [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°529 026 072 (Maître

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TCOM

référés - première chambre

69bcd918cdc6046d47493c46

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

* Condamner la Sas AMC MAINTENANCE au paiement de la somme prévisionnelle de 21 541.56 euros.

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TCOM

Trib. de Commerce

69eaf116cdc6046d4755f260

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 8ème Chambre N° PCL : 2024J01174 SARLU AMD N° RG: 2025L02674 A la requête de M. le procureur de la République près le tribunal

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32caccdc6046d47127bca

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Puis AM GROUP écrivait ensuite le 11/03/2025 en indiquant qu'en fonction des éléments communiqués il n'était pas opposé à la remise en état telle que définie à travers les devis initiaux.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44368cdc6046d47c00e05

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

LA TIERRA, du 22 octobre 2014, * L'acte de cession des parts de la société AMAR LA TIERRA par la société LUTETIE, * Les statuts mis à jour de la société AMAR LA TIERRA à la suite des opérations intervenues

Source officielle