Ainsi est née la présente instance.

La société BRASSERIE METEOR confirme en conséquence l'ensemble des demandes de son acte introductif d'instance.

en garantie formulé à l'encontre de la société ATELIER INDEPENDANT D'ACOUSTIQUE ; A TITRE SUBSIDIAIRE, JUGER recevable et fondée la société ATELIER INDÉPENDANT D'ACOUSTIQUE en ses appels en garantie

Il est indiqué que Monsieur [Z] [J] a interjeté appel de cette décision, laquelle n'aurait pas, à ce jour, été examinée par la juridiction d'appel.

La demande de la société GENERIX GROUP est donc irrecevable, et il n'y pas lieu à référé en l'instance.

Cette affaire a ensuite été appelée pour mise en état à 15 audiences du 4 juillet 2024 au 11 décembre 2025.

Ainsi est née la présente instance.

Par déclaration en date du 16/12/2025, la société [Localité 1] (SDE) a interjeté appel du jugement en date du 09/12/2025.

L'affaire est enrôlée par le greffe du tribunal de commerce de Toulouse sous le numéro 2025002710 et appelée sur l'audience du 5 mars 2026.

Ainsi est née la présente instance.

MIC INSURANCE.

Sur les dépens Attendu que celui qui succombe supporte les dépens ; qu'en conséquence, la SAS 3C FRANCE sera condamnée aux entiers dépens de l'instance.

Afin de procéder à ces travaux, elle a fait appel à la société Maitriz & Co en qualité de maitre d'œuvre ; un devis d'un montant de 6 696 euros TTC a été accepté le 21 avril 2022.

de la société PRESTA2I SAS et que la décision est susceptible d'appel, statuera par jugement réputé contradictoire.

L'affaire fut inscrite sous le n° 2026 000062, et après renvois, appelée à plaider à l'audience du 23 février 2026.

comparant par le cabinet [L] AVOCAT, agissant par Maître Grégoire HERVET, Avocat (D0621) substitué par Maître Hicham BERRADA, Avocat (D0621) Pour les motifs énoncés en son assignation introductive d'instance

L'affaire a été appelée à l'Audience du 16 mars 2026 et a été retenue uniquement sur l'incident de compétence. LES PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES 1.

[M] [S] et Madame [H] [C] aux entiers dépens de l'instance.