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511 résultats pour « Christophe LE CHENE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e55acdc6046d47f735e0

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

janvier 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi sept janvier deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Laurent MOUY et Christophe

Source officielle

Page 19 sur 26

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

S.E.A.R.L. LE CHENE ET ASSOCIES, LE CHENE, Christophe

SIREN 493394282TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs ; RG N° 10/01243

15/05/2016

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Procédures collectives

ATOUT AGE SERVICES, ACTAGES, NC.CO, LE REAL, GAME, Novatrice des chênes blancs, AGRICOLE LE PALOMINO, RUGBY CLUB NICE COTE D'AZUR, LES TOITS DE FRANCE, R2A AZUREENNE, TERRA BLANCA D1, PARADIS PARK, YELENA, des rapides cote d'azur, SCI PLUME, SPORT AVENIR FORMATION, ELLES DES MOULINS, VAL D'OR, ANJULAUR, COMITE ENFANCE JEUNESSE DES A-M, KOULANOU ENSEMBLE, Aide aux devoirs animations des moulins, Lien et entraide du sud, LES JUMEAUX, LE CACEL, RESIDENCE FABRON, Office Socio culturel O.M.S.C.L.J.V, WALKANAER, RESIDENCE LE CELINA, INSTITUT RECHERCHE EN ART MODERN (IRAM), LE CAP MARTIN, LES HEURES DOUCES, LES PALMIERS, VILLA MONTREAL, ALPHA, LE MOULIN NOU, SUD POP, TRAFIC ROCK, SOLIDAR'NET, MONTAIGNE, E.NA.FOR.CPS, PASTOR, MUTAMBAYI, NAHUIM COSSI, COPPOLANI, MALAVAL, DESOBLIN, CRASSOULIS, VANLEENE, SALMON, WAIBEL, GABRIELE, ANOTHAI, ROTIN, COCCO, MARTY, MAZIGH, BRIGAULT, VIALE-JAMMET, PASCAL-NOUVIALE, VANGIONI CARLOTTI, POLITOUR, DROGOUL, MARTIN, PIOMBINI, AUDAX, FLORES, CURTI, TAUZIAT, MUNIER, Jean-Marc, Kalala, Monique, Madeleine, Patrice, Geoffroy, Agnès, Christophe, Sylvie, Salvatore, Axel, Laêtitia, Bruno, Salomon, Daniel, Michèle, Yann, Bernard, Pascal, Roger, Josiane, Pierre, Gérard, Jean-Michel, Corinne

SIREN 483414470TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE

Jugement de désignation des organes de la procédure — Par ordonnance du Président du Tribunal de Grande Instance de Nice, il a été procéder à la désignation au lieu et place de Maître BIENFAIT (Stéphanie), la SELAS ETUDE STEPHANIE BIENFAIT représentée par Maître BIENFAIT (Stéphanie), 39, bd Carabacel, 06000 Nice en qualité de liquidateur dans les affaires

02/04/2015

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Procédures collectives

LE CHENE, Christophe

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l'état des créances ; art L 622-24 du Code de Commerce déposé au Tribunal de Grande Instance de Valence, où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

23/02/2014

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Procédures collectives

S.E.LA.R.L. LE CHENE ET ASSOCIES, LE CHENE, Christophe

SIREN 493394282TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Autre jugement prononçant — Le tribunal de Grande Instance de Valence, statuant en matière civile par jugement a prononcé la liquidation judiciaire avec maintien de l'activité pendant trois mois, procédures liées par jugement d'extension en date du 6 juillet 2011, liquidateur : Maître Grandjean Nicolas, 45-37, rue Guillaume, 26100 Romans sur Isère, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au BODACC auprès du mandataire judiciaire

14/10/2011

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Procédures collectives

LE CHENE, Christophe

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, mandataire judiciaire : Maître Grandjean Nicolas, 45-37, rue Guillaume, 26100 Romans sur Isère, date de cessation des paiements : 6 janvier 2010, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication au BODACC auprès du mandataire judiciaire

08/07/2011

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f8b6cdc6046d47f8fdd8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

2026/119Jugement du marcredi 1er avril 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE En date du mercredi un avril deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Pascal PERICAUD, Président d'audience, Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4edb5cdc6046d479d4759

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : President : Monsieur Yves BARRE Juges : Monsieur Arezki FATIS : Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b813f6cdc6046d47dcba85

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Christophe DHERBECOURT, juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé. Après avoir entendu Mme [E] [S], gérante de la société MCI CONSTRUCTION ET RENOVATION (SARL), accompagnée de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c732aacdc6046d473d5f40

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

compétente, Dit que l'état des créances complété par le projet de répartition établi par le Mandataire Liquidateur sera déposé au Greffe, Dit que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du Chef

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c73306cdc6046d473d6558

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

débiteur, Dit que l'inventaire sera réalisé dans un délai maximum de 15 jours et déposé au Greffe dans un délai maximum de 45 jours, Dit que dans les 10 jours du présent jugement et à la diligence du chef

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c73330cdc6046d473d6830

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

compétente, Dit que l'état des créances complété par le projet de répartition établi par le Mandataire Liquidateur sera déposé au Greffe, Dit que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du Chef

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f22cdc6046d4721a39c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Laurent MARBACH GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f89cdc6046d4721aa46

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

1] REPRESENTANT(S): Mme [H] née [T] [W], comparante, DEFENDEUR(S): REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : […] GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0ba027cdc6046d4721b44b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Laurent MARBACH GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69bc11accdc6046d473725b0

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

représentant légal EN PRÉSENCE Ministère public près le Tribunal judiciaire de Soissons DE :, [Adresse 2] Soissons * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Michel DAVID, Monsieur Christophe

Source officielle
TCOM

3ème A

6a196c1ecdc6046d475aa406

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[A] [M] [Adresse 1] et qu'en cas de changement d'adresse, le chef d'entreprise devra en informer immédiatement le greffe et le liquidateur.

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TCOM

3ème A

69dcc2fbcdc6046d4712ac3f

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Dit que le procès-verbal de désignation du représentant des salariés ou le procès-verbal de carence, devra être déposé immédiatement au greffe du Tribunal par le chef d'entreprise.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc62ecdc6046d4712f0dd

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

d'entreprise : Mme [T], [K] [H] [Adresse 6] et qu'en cas de changement d'adresse, les chefs d'entreprise devront en informer immédiatement le greffe et le liquidateur.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc6a4cdc6046d4712faef

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[T] [K] [Adresse 1] et qu'en cas de changement d'adresse, le chef d'entreprise devra en informer immédiatement le greffe et le liquidateur.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc713cdc6046d4713034e

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

d'entreprise : Mme [T], [H] [U] [Adresse 7] et qu'en cas de changement d'adresse, le chef d'entreprise devra en informer immédiatement le greffe et le liquidateur.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc760cdc6046d471309d7

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[J] [F] [D] [Adresse 6] et qu'en cas de changement d'adresse, le chef d'entreprise devra en informer immédiatement le greffe et le liquidateur.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc794cdc6046d47130df1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

d'entreprise : Mme [L] [H] [K] [Adresse 6] et qu'en cas de changement d'adresse, le chef d'entreprise devra en informer immédiatement le greffe et le liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b989acdc6046d47213a19

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Monsieur [O] [U], né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 2], de nationalité française, chef d'équipe logistique, demeurant [Adresse 1] ; 3.

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TCOM

Procédures Collectives

69e9e3dccdc6046d473c25e8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

rejet, ou de renvoi devant la juridiction compétente, et ce conformément aux dispositions de l'article L.624-1 du code de commerce, DIT que dans les dix jours du présent jugement et à la diligence du Chef

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