CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 743 résultats pour « Besson Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b56cdc6046d4702420a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mme [C] [R], dirigeante de la SAS ALLIBERT SANITAIRE elle-même dirigeante de la SAS BATH FOURNITURES, a régulièrement comparu en chambre du conseil assistée de Me GICQUEL et Me BRUERER-DAWSON, avocats

Source officielle

Page 19 sur 88

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69aeea8fcdc6046d470d2609

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

, PIVOINE AVOCATS - * [Adresse 3] ЕТ - La société BURGER GAMBETTA [Adresse 4] [Localité 2] DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af0d8bcdc6046d47102bd4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 26 mars 2025 par : la société HB INVEST [Adresse 1] en personne et représenté(e) par un avocat Maître Julien HERLEMONT - LEGALPS AVOCATS -[Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af0e6fcdc6046d47104018

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La déclaration de cessation des paiements a été effectuée le 27 mars 2025 par : la société I-TRANSPORT [Adresse 1] en personne et représenté(e) par un avocat Maître Léa BOURREL - Avocate -208 [Adresse

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d8f737cdc6046d47c405b6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Marie Avocat (P240) ET : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de809fcdc6046d473bcda7

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[Adresse 2] Et par l'AARPI CHOLEY & VIDAL Avocats en la personne de Maître Thibaud VIDAL, Avocat [Adresse 3] Comparante DÉFENDEURS SAS FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPMENT Prise en la personne de son représentant

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69f075c3cdc6046d47d0ca58

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

plaidant, Maître Aurélie HOUI-GAMBERT, membre de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS, Ayant pour avocat postulant, Maître Brice GIRET, membre de la SCP BODIN BOUTILLER DEMAISON GIRET

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7589cdc6046d47afeb33

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Thomas de BOYSSON, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de l'AARPI CHATAIN & ASSOCIES, Avocats associés, [Adresse 4]

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fdbbcdc6046d47b87142

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS, [O], [X], [W] Immatriculée sous le numéro 808 161 020, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Marie ESCARMENT, Avocat au barreau de Toulouse et

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

69d1e592cdc6046d472ac53c

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

(U0001) ET : SAS OLINDA, dont le siège social est 18 rue de Navarin 75009 PARIS – RCS B 819489626 Partie défenderesse : comparant par Me Hinde FAJRI Avocat substituant Me Sébastien MENDES-GIL Avocat

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a98909cdc6046d479a446f

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à Cour, à la décharge de Maître Anthony LEREBOURG, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDEUR Monsieur [E],

Source officielle
TCOM

3ème B

6a196b10cdc6046d475a8d74

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

JUGEMENT RENDU LE 11 MAI 2026 N°2025F00410 EN LA CAUSE D'ENTRE : SA CRÉDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (CIC) , ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par la SELARL TOURAUT AVOCATS

Source officielle
TCOM

CCC

69c3e270cdc6046d47e789d9

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

* Ouïe pour M., [X], [Q], Me Charline GIMENO, Avocat.

Source officielle
TCOM

CCC

69c3f6e6cdc6046d47e984ea

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

.: URSSAF LANGUEDOC, [Localité 1], venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude ou des Pyrénées Orientales, [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE, Avocat * C/ LES MARINS DU WEB (SARL)

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f08144cdc6046d47d1da4a

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

à la Cour, membre de la SELARL RAMURE AVOCATS Monsieur [L] [A], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexandre BIENVENU, Avocat à la Cour, membre de la SELARL RAMURE AVOCATS, à la décharge de Maître

Source officielle
TCOM

.

69b73343cdc6046d47cbb50b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

2] sous le n° 479 579 716, dont le siège social est [Adresse 3] (France), Ayant pour avocat plaidant, le cabinet BERTIN ET BERTIN - AVOCATS ASSOCIES SELARL d'Avocats aux Barreaux de Paris et Fontainebleau

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d0704acdc6046d470c6f6a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

- RCS B 539482919 Partie défenderesse : comparant par Me BENNACER Ali Avocat (RPJ084505) – 1 bis boulevard Jeanne d'Arc 95100 Argenteuil APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits AYAFEREYAL (ci-après « la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38aa7cdc6046d47af740a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * LA CIVETTE ARTISTIQUE [Adresse 1], RCS 751582537 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BARNOIN Fabien AARPI VALENT AVOCATS

Source officielle
TCOM

REFERE

à disposition au Greffe Société ALLIANZ IARDc/Société MAAF ASSURANCES SA

69b4c7d1cdc6046d479a618e

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

siège social est [Adresse 1], demanderesse aux fins d'exploit de la SELARL HOSTARII 79, Commissaires de Justice associés à NIORT, en date du 1 er août 2025, ayant pour Conseil la SELARL BRITANNIA, Avocats

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c2dd4acdc6046d47ce7a62

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT DU JEUDI 3 JUILLET 2025 * 6ème Chambre - N° RG : 2024F01923 , [Adresse 1] C/ SARL PAIN ROYAL DEMANDERESSE BANQUE POPULAIRE AQUITAINE, [Adresse 2] comparaissant par Maître Mark URBAN, Avocat

Source officielle