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676 résultats pour « Boutes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69f08191cdc6046d47d1e05e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Monsieur [K] [F] a, en sa qualité d'agent commercial, obtenu une commande auprès d'un client danois, mais il est apparu à la livraison que les boîtes de cuisses de canard étaient impropres à la consommation

Source officielle

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Annonces BODACC178 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS BOUTES

SIREN 318964285Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SALAÜN, Nathalie Louise Maria, BOUTES

SIREN 507660173Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

02/06/2026

Voir →

Créations

HLAL, Oumnia, BOUTESBIH

SIREN 104925904Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

26/05/2026

Voir →

Créations

BOUTES, Bruno, Emile, Flavien

SIREN 102898640Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

31/03/2026

Voir →

Créations

Boutesbih, Mohamed, Rami

SIREN 979621430Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

24/02/2026

Voir →

TCOM

Référés

6a184d96cdc6046d473d7be0

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

les diligences effectuées n'ayant pas permis de retrouver le destinataire de l'acte, il a constaté que le lot correspondant à LST est fermé et il n'y a plus d'enseigne, le nom ne figure sur aucune boite

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d113fccdc6046d4718ae77

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Jean-Luc Bour, M. Philippe Bontemps. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d283e0cdc6046d473558d7

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire suppléant.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3a153cdc6046d474aefba

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a686cdc6046d47abd3d6

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire simplifiée, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a7f9cdc6046d47ac00e4

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire simplifiée, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea33a6cdc6046d47438602

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le 28 novembre 2024, lors de la restitution du matériel, de nouvelles dégradations ont été constatées : garde-boue cassé, crevaison, porte cassée.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96cf5cdc6046d4732df3a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le 8 décembre 2021, [S] a passé, auprès de Médicom, plusieurs commandes de boîtes de masques. Les marchandises ont été livrées les 3 et 4 mars 2022.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0a0bcdc6046d474de2a2

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La SARL DIB a réglé cette facture par quatre virements sur deux comptes bancaires qui se sont révélés ne pas être ceux de la SARL [K], suite à un piratage de la boite e-mail de l'entreprise [K].

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197514cdc6046d475b5e92

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 10 décembre 2020, Yacco a fait état de remontées de boue au niveau des zones les plus passantes de l'aire de stationnement.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

mise en service du lot « Entreposage et comptage automatisés » au sein du bâtiment 218 situé sur le site du CEA de [Localité 1] à proximité de [Localité 2], et a pour objet de réaliser une chaine de boîtes

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d281a1cdc6046d47353372

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Jean-Luc Bour, juge commissaire suppléant.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b0e4cdc6046d47dcbb8c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SAS FINELISS a déclaré exercer l'activité suivante : Négoce de cire a épiler, bougies parfumées, négoce de produits et matériel d'esthétique, parfumerie, produits de beauté, accessoires

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56fdacdc6046d47a624c0

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

provisoire du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b570b6cdc6046d47a6331b

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

provisoire du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b570d2cdc6046d47a634f7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

l'exécution provisoire du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a671cdc6046d47abd256

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

provisoire du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a7e5cdc6046d47abffac

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

provisoire du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d82842cdc6046d47b2cc9d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Jean-Luc Bour, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique supplémentaire où siégeaient M. Olivier Dubois, juge présidant l'audience, M. Pascal Gagna, juge, et M.

Source officielle