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268 résultats pour « Amas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a13851cdc6046d47e32b9a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

l'impression de 100 affiches de format A3 ou A 4 dont le texte correspondra à celui de l'avis prévu au |, aménagé comme indiqué ci-dessus, ces affiches étant destinées à être diffusées notamment aux amateurs

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TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e701f9cdc6046d47f99094

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Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PROCEDURE : Par acte extra-judiciaire, délivré à personne en date du 3 octobre 2023, par Maître [U] [B], société AMK, commissaire de justice à Remiremont, l'EURL [G] [R] a fait donner assignation à la

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TCOM

Contentieux - audience publique

69e74e1bcdc6046d47ffc22d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Le 11 janvier 2017, convaincu par le projet et l'avenir de ce produit, Monsieur [O] [P], décide, avec son ami, Monsieur [U] [N] [B] de développer une activité autour de ce produit en créant une société

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c54c4cdc6046d472f739a

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

* l'installation d'une vanne de garde pour le Groupe n°1, ainsi qu'un barrage flottant en amo la centrale.

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TCOM

JEUDI

69ef4714cdc6046d47b444d3

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société U WINE SAS est également enregistrée auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF).

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REFERE

69c866c3cdc6046d475827b9

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

leur conseil, et recueillir leurs observations à l'occasion de l'exécution des opérations ou de la tenue des réunions d'expertise, * Se rendre sur les lieux où se trouve le bateau, [E], actuellement amarré

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CHAMBRE 03

69fc8753cdc6046d47eb923f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SA PAUL BONNET ET FILS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Maître Patrick FLORENTIN, Avocat, [Adresse 5] Et par Maître Manal BEN AMAR

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c49435cdc6046d47f9fb52

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le 16 octobre 2023, le père de MONSIEUR [D] et son ami expert-comptable se rendent au siège de la société pour obtenir les documents des trois derniers exercices. Mme [O] et Mme [B] s'y opposent.

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