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342 résultats pour « Bruno ANCEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c7cf25cdc6046d47498221

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il résulte des informations recueillies par le tribunal, et des pièces produites : Que la société KOS SAS n'emploie aucun salarié et que son chiffre d'affaires hors taxes annuel à la date de clôture du

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

ANCELOT, Kevin Frederic Yvon Bruno

SIREN 984055483Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/02/2024

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Créations

SENIOR SERVICE PLUS, ANCELIN, Cédric Bruno

SIREN 529572372GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

23/01/2015

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Radiations

BOCAGE ARBORE, ANCELIN, Bruno Jacques

SIREN 501880439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

23/02/2010

Voir →

Créations

BOCAGE ARBORE, ANCELIN, Bruno Jacques

SIREN 501880439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

19/03/2008

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TCOM

Chambre 2-4

69d69554cdc6046d478de443

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 73.662,00 euros au 31 décembre 2020. * le passif professionnel s'élève à 43.533,19 euros exigible en totalité au regard d'un actif disponible inexistant.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d85125cdc6046d47b57be5

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 1 485 838,00 euros. * le passif s'élève à 9 366.00 euros exigibles en totalité, au regard d'un actif inexistant.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0f0007cdc6046d476ff1cc

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 150 000 euros. * le passif s'élève à 885 396,00 euros dont 16 608 euros exigibles. * l'actif s'élève à 15 800 euros indisponibles.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0f090ccdc6046d4770d361

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 1 594 639 euros. * le passif s'élève à 562 956 euros exigibles. * l'actif s'élève à 5 000 euros dont 1 609 euros disponibles.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182921cdc6046d473a3da3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 202 012,00 euros. * le passif s'élève à 182 350,00 euros dont 19 534,00 euros exigibles.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182c46cdc6046d473a7bb1

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 307 000 euros. * le passif s'élève à 661 820 euros dont 26 525 euros exigibles. * l'actif s'élève à 375 550 euros dont 50 euros disponibles.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a16d417cdc6046d4718a0d3

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Bruno Le Roy 32 BOULEVARD DE SABLONVILLE [Adresse 2] [Localité 3], Président, Comparant par Me Me Patrick TARDIEU [Adresse 3] Et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a18223ecdc6046d4739b9e1

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

chambre du conseil que : - la société XWIFT GARD SECURITY ne s'est pas présentée aux convocations dans le cadre de la prévention des difficultés des entreprises, * la société n'a pas déposé ses comptes annuels

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4ffe2cdc6046d4766956d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 1 883 033,00 euros. * le passif s'élève à 1 169 790,00 euros exigibles en totalité. * l'actif s'élève à 40 460,00 euros indisponibles.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e058f7cdc6046d47666268

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

l'audience du vingt-huit novembre deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : - Monsieur Claude BONNARD Président faisant fonction de Président de la 4 ème Chambre, Monsieur Benoit HERBET, Monsieur Bruno

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af54cccdc6046d4716437e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

d'égal montant, Option 3: Règlement des créances à hauteur de 100% du montant de leur créance sur une période de 9 ans en 9 échéances annuelles progressives à savoir: 2% la 1ière et 2ième année; 10%

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e866cdcdc6046d4719ff48

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

[Y] [S] [E] [Adresse 3] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 4] et par Me DOMINIQUE LE BRUN [Adresse 8] SARL DL BAT [Adresse 6] comparant par Me [W] [C] [Adresse 4] et par Me DOMINIQUE LE BRUN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5902cdc6046d478042db

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DESIGNE en qualité de juge-commissaire Monsieur BRUN d'ARRE Guillaume et de juge-commissaire suppléant Monsieur, [W], [M] NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : la SELARL MARIE DUBOIS membre du

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TCOM

Procédures collectives

69e71715cdc6046d47fb3156

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 1] RCS AUXERRE 532 042 785 Co-gérants : Madame [G] [H] [Z] [Adresse 2] Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] Ont été convoqués et ont comparu à l'audience : Madame [H] [Z] [G] assistée de son Conseil Me Bruno

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TCOM

chambre 1-5

69d1ccfbcdc6046d472900a3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Bruno Gallois, M. Claude Pepin de Bonnerive et M. Pascal Weil. Délibéré le 11 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d977e3cdc6046d47d1b27d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Bruno Gallois, Mme Christine Rolland et M. Éric Vincent. Délibéré le 1 er juillet 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd232ecdc6046d47501b30

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. JASSET Marcel, M. GAMBET Yoann, Assesseurs. Prononcée le 28 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca28acdc6046d47b1683b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[R] [X] à payer à la SA MERCEDES FINANCIAL la somme de 23 176, 87 euros majorée des intérêts au taux légal à compter du 19 septembre 2024 ; ORDONNE la capitalisation annuelle des intérêts conformément

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TCOM

CHAMBRE 09

69df971dcdc6046d475445e9

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Bruno FOUCHET, M. Franck EUVRARD, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 6 Octobre 2025.

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