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236 résultats pour « Toitot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1db33cdc6046d47f40110

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes : 953018397 2023 B 880 et exerce une activité de Travaux de gros ¿uvre (structure de résistance, fondations, charpente, toiture

Source officielle

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Annonces BODACC98 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

TOITOT, Leilany, Sonia, Heinia

SIREN 890617012Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

24/03/2026

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Dépôts des comptes

TOITOT SPORT DEVELOPPEMENT

SIREN 893493056Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

02/01/2026

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Modifications diverses

TOITOT, Mélaine, Edwige, Jacqueline, BERNARD

SIREN 829651439Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

16/11/2025

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Créations

TOITOT, Leilany, Sonia, Heinia

SIREN 890617012Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

21/10/2025

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Radiations

TOITOT, Annick, Eugénie, ROUSSARIE

SIREN 387850100Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

23/05/2025

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3d2e4cdc6046d47b87127

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

de La SARL LCB 83, [Adresse 2], qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°953815594 et exerce une activité de Tout travaux de pose de carrelage, de façade, peinture, toiture

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7570dcdc6046d47008377

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Egalement, le compromis précise qu'il existe un litige en cours avec le syndicat des co-propriétaires de l'immeuble hébergeant le local concernant l'installation d'une tourelle motorisée en toiture de

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e1f4e6cdc6046d478ccacb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

décembre 2023, un acte d'engagement est conclu entre l'OPH [Localité 1] Romans Habitat et la société EPS, par lequel cette dernière se voit confier le lot n° 6.3 relatif aux travaux d'étanchéité des toitures-terrasses

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8dc19cdc6046d4723bb82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Cet acte prévoit deux prestations générales pour un montant total de 468 276,59 € HT : * Lot n°2 : terrassements, fondations, GO et maçonnerie * Lot n°4 : Charpente, toiture, isolation et couverture

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea5cb2cdc6046d474add07

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La SARL [N] (ci-après [N]) est une entreprise de travaux de maçonnerie, couverture, toiture, plomberie, chauffage et sol.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69becef1cdc6046d47743c47

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

le 05/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE Monsieur [O] [W] [Adresse 1] Comparant par Maître Henry BOUCHARA CONTRE [F] [I] ASSOCIÉS anciennement dénommée MYBS - MYBT TOUITOU

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6620cdc6046d478193cf

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Localité 1] aux motifs que le délai d'exécution n'avaient pas été respectés et que les travaux impossibles à mettre en œuvre eu égard à la réglementation d'urbanisme se sont avérés inutiles car la toiture

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f53f3cdc6046d477bcd94

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

activités artisanales relatives à la plâtrerie, à la plomberie, chauffage et à la façade, à la pose de cuisine et de salle de bain, aux travaux de menuiserie en bâtiment et agencement, de travaux de toiture

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32caccdc6046d47127bca

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Dans ce courriel, il était reconnu que lors du déchargement de la barge, le toit de la cabine avait été endommagé, que le constat amiable leur avait été communiqué ainsi que les photographies. 2026 B

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TCOM

Trib. de Commerce

6a117228cdc6046d47aa29ab

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

pour utiliser l'échelle de toit ».

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08a19cdc6046d47d28f02

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le 15 septembre 2024, Monsieur [Q] [Z] a informé un de ses partenaires pêcheurs en ces termes : « Bonjour Tonton, C'est avec regret que je t'annonce que je ne travaille plus pour les [Localité 1] de

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TCOM

5ème chambre

6a1ab770cdc6046d47796b51

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Mme [F] exploite en tant qu'entrepreneur individuel une activité de fabrication et vente de parfums et de produits pour la toilette.

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chambre 01

69bf5eadcdc6046d47811860

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 984 669 085 - 2024 B 1278 et exerce une activité de vente de produits d'énergie renouvelable, comme panneaux solaire, pompe à chaleur, isolation murs et toitures

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TCOM

Référés

69e9ae60cdc6046d4737fe4b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Allianz verse aux débats le rapport d'enquête RCCI du 15 février 2024 qui présente des photographies de destructions significatives des locaux et de la toiture Ouest du bien immobilier précisant qu'il

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TCOM

Chambre contentieux général

69dd2457cdc6046d471abd38

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La SAS [C] ENTREPRISE, (ci-après dénommée [C]), enregistrée au RCS d'[Localité 8] sous le numéro 851 603 142, est spécialisée dans le ravalement, carrelage, isolation, maçonnerie, toiture.

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TCOM

chambre 1-7

69cf45dacdc6046d47f02890

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SAS BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL, ci-après dénommée « BPI », est spécialisée dans la fabrication de parfums et de produits pour la toilette.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e4161ccdc6046d47bd4496

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

exerce une activité de location, de pose et de démontage d'échafaudages et toutes prestations pour le bâtiment ; La Société [X] ETANCHEITE exerce une activité d'étanchéité, notamment sur terrasses et toits

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TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69a985d9cdc6046d4799e7c8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

desservis par le Hall Ba avec l'ensemble de leurs équipements, accès et circulations communes : hall d'entrée Ba – Ascenseur Ba donnant également accès au sous-sol – Bâtiment P – escaliers Ba, * De la toiture

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TCOM

Chambre 01

69f2aa74cdc6046d47077505

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le demandeur a subi un préjudice matériel important en raison du retard de son bagage ce qui l'a contraint à racheter des affaires personnelles indispensables (vêtements, affaires de toilette…), ainsi

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