intégrer sur chaque trike (véhicule avec une roue de vélo à l'avant et 2 roues de karting à l'arrière), savoir en temps réel, le chrono, la distance parcourue, la vitesse ainsi que d'autres informations durant

Elle précise également avoir subi une perte de chance de réaliser un chiffre d'affaires de 300 000€ pendant la période durant laquelle l'établissement hôtelier était supposé ouvrir au public.

sociétés [R], sur le fond, répondent qu'aucune spécificité ne justifie d'allonger la durée du préavis de 6 mois accordé, les sociétés VINS DU MONDE SAS et VALADE & [I] SARL n'ont passé aucune commande durant

TASALIA FRANCE déclare au passif de PLANITECH une créance à hauteur de 102.006 euros, correspondant en raison de la livraison tardive des locaux à des charges de personnel sans activité durant la période

Pour garantir la marchandise durant le transport, la société COUVÉE D'OR a souscrit une assurance faculté auprès des assureurs MMA IARD SA et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES.

Durant l'année 2022, le véhicule a subi de nombreux dysfonctionnements nécessitant des visites récurrentes chez le concessionnaire incitant M.

cause les ouvrages réalisés par le groupement solidaire d'entreprises ; qu'elle a ensuite, soupçonnant la possibilité d'autres fuites, décidé de procéder à la réalisation d'une thermographie du réseau durant

Elle s'appuie sur l'article L622-28 du code de commerce pour indiquer qu'en cas de redressement judiciaire, la suspension des poursuites à l'égard des cautions est prévue durant la période d'observation

MOYENS Il ressort du rapport de l'administrateur judiciaire que : La société PS a été constituée en octobre 2020 afin de reprendre durant la crise sanitaire une ancienne discothèque située à [Localité

Durant cette période, la société a procédé à une augmentation de ses prix.

demandes au cahier des charges initial de sorte que les délais estimatifs ne pouvaient pas être respectés, * Les retards sont également imputables à des problèmes de qualité des données constants durant

[Adresse 6] Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence n° 439 717 521 (Maître Armelle BOUTY-DUPARC de la S.E.L.A.R.L.

Selon Colas, ces prestations ont été exécutées par Activert durant l'été 2020.

La SAS KENAN a respecté les règlements durant les premiers mois d'exécution contractuelle.

Malgré cette facilité de paiement, aucun règlement n'a été effectué par l'entreprise débitrice durant cette période de douze mois.

des deux établissements au cours de l'exercice 2024, pour des raisons conjoncturelles tenant notamment à la baisse de la consommation, aux conditions météorologiques et à la fréquentation en retrait durant

dont 269 422 euros à titre définitif ; la créance définitive fait état de pénalités pour un montant total de 100 870 euros au titre de la taxe sur la valeur ajoutée des exercices 2019 à 2021, soit durant

Or durant la période allant de 2015 à 2018, Madame [W] s'est rendue coupable de détournements d'espèces et de chèques pour d'importants montants qui au total représente une somme de plus de 400.000 €.