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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2311808_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Elle soutient que : - la propriété située sur la parcelle cadastrée section AX parcelle 123, au 26 rue du Sergent Major C à Dammarie-les-Lys (77190), n'offre plus les garanties de solidité nécessaires
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2302783_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Article 3 : Préalablement à toute opération, l'expert prêtera serment dans les formes prévues à l'article R. 621-3 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402447_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Une nouvelle fuite est survenue au même endroit et a fait l’objet d’une intervention le 29 février 2024, avant le constat d’une autre fuite, le 3 mai 2024, sur le même segment.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2207072_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
et, postérieurement à l'année 2010, il a été constaté un amoncellement des sédiments en amont du barrage nécessitant des curages réguliers ; - la présence de sédiments au rejet des turbines affecte
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506236_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
enregistré le 9 septembre 2025, la société anonyme AXA France IARD représentée par Me Delran, avocate, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Delran, Comte, D..., Sergent
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304632_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
préalable obligatoire ne permet pas l'organisation d'une procédure contradictoire conforme à L. 121-1 du code des relations entre le public et l'administration ; - l'agrément et la prestation de serment
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2300366_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
I C et le procès-verbal de prestation de serment de M. K H.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307049_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : Mme C A, demeurant 2 rue du Sergent B à Nantes (44000), est désignée en qualité d'experte.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307049_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : Mme C A, demeurant 2 rue du Sergent B à Nantes (44000), est désignée en qualité d'experte.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307712_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : Mme E B, demeurant 2 rue du Sergent D à Nantes (44000), est désignée en qualité d'experte.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307713_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : Mme C A, demeurant 2 rue du Sergent B à Nantes (44000), est désignée en qualité d'experte.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2319088_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
et le document de nomination (adressé au tribunal judiciaire en vue de la prestation de serment) de M.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2303064_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
C a demandé au président du tribunal judiciaire d'Avignon la communication de la copie du procès-verbal de prestation de serment et du document de nomination de Mme B D.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2412792_20250206
6 février 2025
6 février 2025
dispositions des articles R. 532-1 et R. 532-1-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise aux fins de dresser, d'une part, dans le cadre de l'opération de remobilisation de sédiments
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2505371_20260210
10 février 2026
10 février 2026
et le document de nomination (adressé au tribunal judiciaire en vue de la prestation de serment) de M.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2300004_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
de la saisine de la commission d'accès aux documents administratifs (CADA), par laquelle le président du tribunal judicaire d'Avignon a refusé de lui communiquer les procès-verbaux de prestation de serment
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2301501_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il fait valoir qu'il n'existe aucun document relatif à une prestation de serment de M. A. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2300001_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C a demandé au président du tribunal judiciaire d'Avignon la communication du procès-verbal de prestation de serment de M. B E et de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002536_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Il a été promu au grade de sergent le 1er janvier 2013, puis sergent-chef à compter du 1er janvier 2016. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2412791_20250206
6 février 2025
6 février 2025
dispositions des articles R. 532-1 et R. 532-1-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise aux fins de dresser, d'une part, dans le cadre de l'opération de remobilisation de sédiments
Source officiellePage 1 sur 465
Le Serment d'Épicure
16/06/2026
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SERMENT
11/06/2026
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LE SERMENT D'HIPPOCRATE
17/05/2026
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SARL Ecuries de Sermentot
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 28 Février 2026, désignant liquidateur Selarl Victor Castagna 1, rue des Mathurins - 14100 Lisieux . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
03/04/2026
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SELARL Cabinet du Dr Marie SERMENT-BOYER
02/04/2026
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