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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2107585_20240213
13 février 2024
13 février 2024
B, engagé dans la Légion étrangère depuis le 3 janvier 2013, souffre d'une pathologie arthrosique évolutive du genou gauche et d'une pathologie au genou droit. Par une décision du 4 décembre 2020, M.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2200657_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
C expose à l'appui de sa demande d'expertise que, le 29 avril 2016, alors qu'il était, âgé de 13 ans, en cours d'exploitation agricole organisé par le centre des jeunes adolescents, occupant le poste de
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303645_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
, s'agissant, notamment, de l'intubation ; - ces lésions peuvent, en effet, trouver leur origine dans l'intoxication médicamenteuse de la patiente ; l'ampleur des lésions neurologiques constatées après
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106077_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
des incohérences relevées par l'expertise et des manœuvres obstétricales pratiquées lors de l'accouchement, des fautes ont été commises ; - la paralysie du plexus brachial dont souffre G et les lésions
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003930_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le directeur général ou le directeur décide des actions en justice à intenter au nom de l'organisme dans les matières concernant les rapports dudit organisme avec les bénéficiaires des prestations, les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102204_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Il soutient que l'arrêté est entaché d'erreur de fait dès lors que le préfet s'est fondé sur l'absence de lésion médicalement constatée pour rejeter sa demande.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201360_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
social un relevé de prestation détaillé des soins que l'organisme social impute à la prise en charge litigieuse afin qu'une discussion contradictoire puisse avoir lieu sur les débours devant l'expert
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005307_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Elle soutient que : - son accident de service s'est produit le 8 juillet 2020 et que la constatation médicale des lésions résultant de cet accident a été établit par un certificat médical du 28 juillet
Source officielle1ère chambre
DTA_2002091_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
", sans même évoquer un diagnostic alternatif sur ces lésions hépatiques.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2119138_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le 27 septembre 2021, la requérante a également été reçue par la cheffe de Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale. 12.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100782_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
En outre, l'avis médical précité, du 18 novembre 2020 précise que la lésion subie par Mme B " est à l'évidence traumatique " et qu'il s'agit d'une lésion que son service constate aussi bien chez des patients
Source officielleChambre 1
DTA_2102369_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
de Monteggia dont elle souffrait alors que cette lésion était visible sur les clichés radiographiques.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102876_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
En outre, si le traitement des lésions de l'épaule présentées par M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106752_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par ailleurs, l'expert indique que la lésion accidentelle du nerf médial en per-opératoire est une complication connue mais très rare, constatée dans 0,5 % des cas.
Source officielle1ère chambre
DTA_2010276_20240213
13 février 2024
13 février 2024
de bronchopneumopathie aigue susceptibles d'expliquer le décès " et relèvent que de telles lésions : " sont habituellement d'origine bactérienne et décrites lors d'un séjour prolongé chez des personnes
Source officielle6ème chambre
DTA_2309047_20260211
11 février 2026
11 février 2026
titre des dépenses de santé actuelles doit être rejetée dès lors que ces frais sont en lien avec une intervention qui aurait dû être réalisée même en l’absence de retard du diagnostic concernant la lésion
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2502076_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Elle soutient que : - à la suite de son intervention de réduction – ostéosynthèse du fémur gauche réalisée le 6 juin 2021 à l’hôpital Saint Antoine, elle a présenté une lésion vasculaire fémorale et une
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2300109_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
initiales et des doléances exprimées par la victime ; 12°) Analyser dans une discussion précise et synthétique l'imputabilité entre l'accident, les lésions initiales et les séquelles invoquées en se
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2100182_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
C et d'une manière générale tous dossiers concernant son état de santé ; 2°) Après avoir recueilli les dires et les doléances du patient, examiner ce dernier, décrire les lésions que celui-ci impute
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2104255_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Vu : - le code de la Légion d'honneur, de la médaille militaire et de l'ordre national du mérite ; - le code de justice administrative.
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