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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2103169_20240213
13 février 2024
13 février 2024
En ce qui concerne l'application de l'obligation vaccinale à Mme Vaxelaire : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302866_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la lettre, en date du 29 septembre 2023, adressée à Me Vaxelaire en application de l'article R. 414-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2203463_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Sur les demandes tendant aux mises hors de cause des sociétés Demange, Vaxelaire, Vosges Charpente et Revêtements Grand Est : 5.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403280_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabecas, - et les observations de Me Vaxelaire, avocate de M. B, qui reprend les moyens et conclusions de la requête.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2203775_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
B C, représenté par Me Vaxelaire, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022 par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2200985_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
du poste de travail ; 2°) d'enjoindre le centre hospitalier de Vauclaire à réexaminer son dossier ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Vauclaire une somme de 1 500 euros en application
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302480_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ils soutiennent que : - alors qu’il était hospitalisé au sein du centre hospitalier de Vauclaire, B...
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302500_20230825
25 août 2023
25 août 2023
B A, représenté par Me Vaxelaire, demande au tribunal : 1°) de condamner l'ALFOREAS IRTS de Lorraine à lui payer la somme de 10 000 euros à titre de dommages et intérêts ; 2°) de mettre à la charge
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101140_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Mme B A, infirmière sophro-thérapeute, exerce ses fonctions au centre hospitalier Vauclaire, situé à Montpon-Ménestérol (Dordogne).
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205871_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Mme G B, née le 9 décembre 1971, souffrant de troubles psychiatriques, a été admise le 20 juillet 2020 à l'unité Khalo du centre hospitalier Vauclaire.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204700_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
d'un accident de service le 17 janvier 2011, reconnu imputable au service par décision du 10 octobre 2011 du directeur du centre hospitalier Vauclaire.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306527_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Le centre hospitalier Vauclaire n’établit pas avoir subi un préjudice d’image et de notoriété portant atteinte à sa réputation.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303193_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
A B, représenté par Me Vaxelaire, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre la préfète de Meurthe-et-Moselle de procéder à l'examen de la situation de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100098_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 9 février 2021, le centre hospitalier Vauclaire conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens soulevés par M. C ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305391_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
A D, représentés par Me Joseph-Oudin, demandent au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier Vauclaire et l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103482_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juillet 2021, le centre hospitalier de Vauclaire, représenté par Me Frèrejacques, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300671_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2023, Mme B A demande au tribunal de rappeler au centre hospitalier Vauclaire, son employeur, qu'il doit communiquer certains éléments
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403178_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Durand, magistrat désigné ; - les observations de Me Vaxelaire, avocate commis d'office, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300912_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Cette délibération classe en zone agricole " secteurs agricoles paysagers " sous l'abréviation " Ap " les parcelles A 216, 217, 3, 4 et 5 situées au lieu-dit " la Picoulière " à Valaire. M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303896_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
pièces à convictions ", d'une plainte à l'encontre de X pour " emprise sur sa personne entrainant mise en danger d'autrui sur le long terme " et de plaintes à l'encontre de deux médecins de l'hôpital Vauclaire
Source officiellePage 1 sur 3
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BÉNARD, Claire Axelle Alice, VAXELAIRE
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