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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2100750_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le 4 mai 2019, le tribunal judiciaire de Montauban a ordonné la réalisation d'une expertise. L'expert a remis son rapport le 20 juillet 2020.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102417_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
chaussée mal exécutés par la société Thébault Enrobé.
Source officielle8e chambre
DTA_2406334_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Elle a été victime d’un accident de la route le 16 novembre 2023 alors qu’elle revenait d’une expertise médicale diligentée par son employeur.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003036_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Thébault, rapporteur, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Renet, représentant Mme C, M. B et la société Ancel, et de M. B.
Source officielle2ème chambre
DTA_1908162_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
En deuxième lieu, il résulte du rapport d'expertise que M.
Source officielle8e chambre
DTA_2308223_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Thibault, rapporteure, - et les conclusions de Mme Laetitia Kalt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2209791_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Thibaut Experton, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert sur le fondement
Source officielle2ème chambre
DTA_2004292_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
B pour la prise en charge des frais de réparation du bateau et de 2 517, 60 euros au titre des frais engagés pour l'expertise réalisée le 29 avril 2019 ; -M.
Source officielle8e chambre
DTA_2409161_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Par un courrier du 7 août 2023, l’intéressée a été convoquée à une expertise médicale le 17 août 2023, expertise à laquelle elle ne s’est pas présentée.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202166_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 20 mars 2023, Mme C D, représentée par la SELARL Morel Thibaut, demande au tribunal d'étendre les opérations d'expertise confiées à M.
Source officielleMagistrat : M. LABOUYSSE - R. 222-13
DTA_2001597_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
B C, représenté par Me Thibaut Philippon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet, par le préfet de la Loire-Atlantique, de sa demande tendant à l'échange de son permis
Source officielle2ème chambre
DTA_1909511_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Il résulte toutefois des constatations du rapport d'expertise qu'il n'a été observé aucun engorgement ni aucune surcharge du réseau pendant les opérations d'expertise.
Source officielle8e chambre
DTA_2303036_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Thibault, rapporteure, - les conclusions de Mme Kalt, rapporteure publique.
Source officielle8e chambre
DTA_2208514_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Iggert, président, Mme Malgras, première conseillère, Mme Thibault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 mars 2026. La rapporteure, V.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2403110_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
F D, représentée par la SELARL Morel-Thibaut, demande au tribunal d'étendre les opérations d'expertise à la SMABTP en sa qualité d'assureur de la SAS Léon Noël, de la SA Art et Techniques du Bois et de
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2500625_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par un mémoire enregistré le 2 juin 2025, la SARL BVL Architecture et la SARL BMT et Associés Architectes, représentées par la SELARL Morel Thibaut, demandent d'étendre la mission d'expertise confiée à
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2500067_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Mme D E épouse A, représentés par la SCP Scribe-Bailleul-Sottas, demandent au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise
Source officielle2ème chambre
DTA_2004038_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Thébault , rapporteur ; - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique ; - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2402660_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Nomdedeu, représentée par la SELARL Morel-Thibaut, s'associe à la demande du ministre des Armées et demande au tribunal d'étendre les opérations d'expertise à la SAS Poly-Pac-35.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2402660_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A..., expert, demande au tribunal d’étendre les opérations d’expertise à la société Allianz Iard, en sa qualité d’assureur de la société Cibetanche qui a réalisé les travaux de couverture.
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