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25 résultats pour « Subado »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2318599_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

B D E, agissant en qualité de représentant légal de L B D et de Sucaado B D, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100859_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Suban Exotique demande l'annulation de la cette décision ainsi que des titres de perception émis à son encontre. 2.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2310711_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

S’agissant de la détermination du bénéfice de la SARL Suban : 12. Aux termes de l’article 38 du code général des impôts : « 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205142_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

décision du centre hospitalier universitaire de Nice en date du 17 août 2022 portant sur la rémunération d'un congé de maladie pour la période du 21 décembre 2021 au 13 juillet 2022 dès lors qu'elle subodore

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107373_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

C, représenté par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité de ses conclusions dirigées contre la décision du 9 décembre 2020, en tant qu'elle refuse le droit de retrait qu'il a exercé.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2310381_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Il résulte de l'instruction que le passager se disant Subash Karunanithi était dépourvu de document de voyage au moment où il est entré sur le territoire français.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107364_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2023, produit en réponse à la communication faite par le tribunal le 28 mars 2023, Mme A, représentée par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107367_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2023, produit en réponse à la communication faite par le tribunal le 28 mars 2023, Mme B, représentée par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107369_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B, représenté par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité de ses conclusions dirigées contre la décision du 9 décembre 2020, en tant qu'elle refuse le droit de retrait qu'il a exercé.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107370_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2023, produit en réponse à la communication faite par le tribunal le 28 mars 2023, Mme B, représentée par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107375_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2023, produit en réponse à la communication faite par le tribunal le 28 mars 2023, Mme C, représentée par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107378_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B, représenté par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité de ses conclusions dirigées contre la décision du 9 décembre 2020, en tant qu'elle refuse le droit de retrait qu'il a exercé.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107379_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2023, produit en réponse à la communication faite par le tribunal le 28 mars 2023, Mme B, représentée par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107380_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2023, produit en réponse à la communication faite par le tribunal le 28 mars 2023, Mme C, représentée par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106531_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2023, produit en réponse à la communication faite par le tribunal le 28 mars 2023, Mme A, représentée par Me Subado, demande au tribunal d'admettre la recevabilité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2403428_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Madame A B, ressortissante indonésienne née le 13 juillet 1998 à Subang (Province de Java Occidental), entrée en France en septembre 2019 munie d'un visa d'étudiant délivré par les autorités consulaires

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2504906_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

B..., ressortissant ivoirien né le 4 janvier 1983 à Subiako (Côte d’Ivoire), est entré en France le 23 décembre 2016.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200891_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A est propriétaire exploitant du garage Saint-Siméon-Subaru situé entre le boulevard de la Marne et le boulevard de Montois sur le territoire de la commune d'Auxerre.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206793_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Les dispositions précitées du code général des collectivités territoriales ne sauraient avoir pour objet ou pour effet de subodorer l'implantation d'un ouvrage destiné à la collecte des déchets sur la

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318693_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Il affirme qu'à la suite de la découverte d'ossements le 5 juillet 2023 par des ouvriers à 200 m de la maison familiale, dont sa mère subodore qu'il pourrait s'agir des ossements des frères du requérant

Source officielle

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