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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
DTA_2400923_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 29 janvier et le 9 février 2024, Mme A B, représentée par Me Simoneau, demande au juge des référés de suspendre
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2505429_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
bâtiment situé 18 rue du Souvenir à Lyon (69009), parcelle cadastrale BM 66, appartenant au syndicat des copropriétaires " Copro 18 rue du souvenir BM66 ", représenté par son syndic, la société régie Simmoneau
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2303780_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
La société Tonon-Simonetti n'était pas présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201408_20230213
13 février 2023
13 février 2023
A a informé la DDTM d'Ille-et-Vilaine de sa réinstallation à compter du 1er septembre 2020 par la reprise du GAEC Denis Simonneaux, sans continuité avec les moyens de productions du GAEC Le Clos du Chêne
Source officielle4ème Chambre
DTA_2309664_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2024, le centre hospitalier de l’arrondissement de Montreuil-sur-Mer, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2515894_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
expert en vue, d’une part, d’examiner un immeuble sis 2 rue Jules Ferry à Tassin-la-demi-Lune (69160), parcelle cadastrale AN 114, appartenant au syndicat des copropriétaires, représenté par la régie Simonneau
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310401_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er octobre 2024, la commune de Ronchin, représentée par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge des
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412270_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2025, le centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer, représenté par Me Simoneau, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2302775_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 janvier 2024, le centre hospitalier d'Hesdin représenté par Me Simoneau conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2300659_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B..., représenté par Me Simoneau, conclut au non-lieu à statuer sur la requête. Il fait valoir que l’arrêté litigieux a été retiré.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2301114_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
I BW, de la régie Ginet Immobilier représentant la copropriété du 27 rue F Bourgey et de la régie Simmoneau - SLCI Barrier Brotteaux représentant la copropriété du 158 route de Genas.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207640_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par un mémoire en observation, enregistré le 6 mars 2024, la commune de Douai, représentée par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de Mme
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2020924_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Les deux requêtes susvisées de Mme Simonnet concernent les mêmes parties, posent à juger les mêmes questions et ont fait l'objet d'une instruction commune.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009245_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés le 19 octobre 2021 et le 24 février 2023, la commune de Maubeuge, représentée par Me Simoneau, conclut, en dernier lieu, au non-lieu à statuer et à ce que soit
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107388_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
B C, représenté par Me Simoneau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 21 juillet 2021 par laquelle le président de la métropole européenne de Lille
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103172_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 15 octobre 2021, le 7 avril 2022 et le 31 mai 2022, le centre communal d'action sociale de Ronchin, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2215262_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 novembre 2022 et le 24 novembre 2022, la société Simonia, représentée par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2502830_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juillet 2025, la commune de La Chapelle d’Armentières, représentée par Me Simoneau, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions aux fins d’annulation et
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2106031_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 mars 2022 et 11 juillet 2022, l'Institut départemental Albert Calmette, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2106032_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2022, l'Institut départemental Albert Calmette, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
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