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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2309474_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Paris au titre de l'année 2021 à raison de son immeuble situé 8 à 12, rue Tourneux, 2 à 34, rue Edouard Robert

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2409692_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Paris au titre de l’année 2022 à raison de son immeuble situé 8-12, rue Tourneux, 2-34, rue Edouard Robert

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2110752_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

(CHI) Robert Ballanger.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2211632_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

de reconnaître l'imputabilité au service de l'accident de travail survenu le 16 février 2021 ; 2°) d'enjoindre au centre Belle Alliance de la rétablir dans ses droits statutaires et indemnitaires afférents

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2110590_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Robert, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Charlery, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004258_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Les conclusions du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger présentées au même titre doivent être rejetées, dès lors qu'il n'établit pas avoir exposé de tels frais.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2004148_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Robert, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304657_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304660_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304663_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304664_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304687_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304688_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304695_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304696_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304697_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304708_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304709_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'association Union Cépière Robert Monnier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2211874_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le CHI Robert Ballanger n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2218690_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Par des arrêtés du 5 et 7 juillet 2022, le directeur des ressources humaines de l'hôpital Robert Debré a refusé de reconnaître comme imputable au service la pathologie de M.

Source officielle

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