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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305609_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
A C B, représenté par Me Pierre Cuisinier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Gironde du 14 juin 2023 portant refus de délivrance d'un titre de séjour, obligation de quitter
Source officielle4ème chambre
DTA_2302046_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2512387_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
autres pièces du dossier.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001908_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le restaurant le Bombay a transmis à Pôle emploi une offre d'emploi de cuisinier traditionnel indien, spécialisé en cuisine tandoor, dont il n'est pas contesté
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2120026_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre
DTA_2505199_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2203651_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Vu les pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202765_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
à travailler en cuisine.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103473_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème chambre
DTA_2404610_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
A... a versé aux débats un diplôme professionnel de l’enseignement secondaire en techniques de cuisine, délivré par l’école supérieure de tourisme de Hanoï le 25 août 2016.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2605363_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A... a conclu avec la commune, le 1er mars 2021, un contrat à durée déterminée pour un emploi de chef cuisinier à la cuisine centrale du Pecq, contrat qui a été renouvelé à plusieurs reprises jusqu’au
Source officielle8ème Chambre
DTA_2113745_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Les cuisines et les pièces de service (salles d'eau, cabinets d'aisances) lorsqu'elles sont ventilées séparément, doivent comporter les aménagements suivants en fonction de leur destination : a) pièce
Source officielle10ème Chambre
DTA_2410691_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2214770_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que la société ZAC s'est vu octroyer le 11 mars 2022 une autorisation de travail afin de recruter Mme A sur un emploi saisonnier de cuisinière en contrat à durée déterminée
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2301177_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
, eu égard aux difficultés de recrutement du secteur de la restauration et à l'accroissement du coût des matières premières, nécessitant le recours à un chef cuisinier expérimenté dans la cuisine africaine
Source officielle8ème chambre
DTA_2214991_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que, contrairement à ce que soutient le ministre en défense, l'emploi en France n'est pas un poste de chef cuisinier mais seulement un emploi de commis de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306685_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
De son côté, le restaurant de Mme C E a ouvert et exerce son activité dans l'attente de l'arrivée du chef cuisinier, imposant aux gérants des contraintes supplémentaires La cuisine est faite par ce dernier
Source officielle8ème chambre
DTA_2404247_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Toutefois, contrairement à ce que fait valoir le requérant, celui-ci est seulement diplômé en tant que commis de cuisine.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2501253_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il résulte ainsi des pièces du dossier qu’à la date de la décision contestée le 4 février 2023, l’activité dont M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2522807_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
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