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2 590 résultats pour « Pauline Pierce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2302700_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La SCI Puy-Paulin Dijeaux est propriétaire d’un immeuble situé 3, place Puy-Paulin à Bordeaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2401708_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107177_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la défense ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2415093_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Dans ces conditions, et alors qu'il ne ressort pas des pièces du dossier qu'une décision expresse aurait confirmé ce refus implicite, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412192_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

A... demande au tribunal d’annuler le bail conclu par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne avec l’association « Maison d’éducation Pauline Marie Jaricot » pour la location d’un bâtiment communal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500056_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le déféré a été communiqué à la commune de Villanova et à la Sci Pauline qui n'ont pas présenté d'observations.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_1800704_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par suite, l'AP-HP est seulement tenue de réparer 50% du dommage ayant résulté du décès périnatal de Pauline Milan.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2102040_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le permis de construire délivré a été transféré à la SCI Pauline par un arrêté du 5 mars 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2508385_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

L'association Maison d'éducation Pauline Marie Jaricot demande au juge des référés de suspendre l'exécution de ces deux mises en demeure. 5.

Source officielle
TA

Magistrat Jauffret

DTA_2404937_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102252_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL " société Paulille " ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2602350_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

et de Valcros d’apposer une pancarte à l’entrée du chemin de Béar informant les usagers de risques d’effondrement partiel du muret en pierres, de reprendre le talus du chemin avec des pierres de schiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304483_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu : - la requête au fond par laquelle le requérant demande l'annulation de la décision ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2502144_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Vu : les autres pièces du dossier ; la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Président Ouardes

DTA_2402872_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Président Ouardes

DTA_2403304_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2110896_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400954_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401089_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2500598_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle

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