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138 résultats pour « Paul MARIANI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305302_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Vial-Pailler, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301001_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Vilbon, Dolne, Paul, Antoine et B ainsi qu'à tous occupants sans droit ni titre d'arrêter sans délai les travaux entrepris, puis de libérer la parcelle.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200880_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

A D était élève de cinquième au collège Paul Verlaine de Malzéville au cours de l'année scolaire 2021/2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2306123_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 octobre 2023 et 25 janvier 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Paul Boye Technologies, représentée par Me Magrini

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100522_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le 29 novembre 2016, le bail foncier signé avec l'EARL La Maironnière a été révoqué sans repreneur et M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102453_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102454_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102455_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102456_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102457_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marini, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2307027_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

José Roussalino, James Roussalino, Sabrina Breuiller, Gino Bayron, Paul Winterstein, Isac Duharte, Anna Boutore, Genna Mercier, Marie Mercier, Marie-José Mercier, Louise Boutore, Priscillia Roussalino

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2000703_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la commune de Marignier.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103186_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par une décision du 20 octobre 2021, la principale du collège Paul Verlaine à Metz l'a informé que sa demande était irrecevable dès lors que son fils C n'est pas à sa charge.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501635_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Marini, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1800256_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

A C ayant signé le 2 octobre 2015 un bail d'une durée de six mois renouvelables dans un logement de type T4 situé 50 boulevard Paul Montel à Nice. Par mémoire enregistré le 30 juin 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203012_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

A C ayant signé le 2 octobre 2015 un bail d'une durée de six mois renouvelables dans un logement de type T4 situé 50 boulevard Paul Montel à Nice. Par mémoire enregistré le 30 juin 2022, M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402463_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Aux termes de l'article 3 du règlement n° 604/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 : " 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402464_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Aux termes de l'article 3 du règlement n° 604/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 : " 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001068_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Il n'existe pas d'épisode dépressif caractérisé à proprement parlé.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600699_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Ticot, avocate commise d’office représentant M.

Source officielle

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