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52 résultats pour « Nicolas Brice »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2210243_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 21 octobre et 22 décembre 2022, la société Les jardins de la Brie, représentée par Me Nicolas, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2400090_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Nicolas Normand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2209181_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Considérant ce qui suit : 1 La société EPDM-TPO, dont le siège social est à La Queue-en-Brie (Val-de-Marne), dans la zone artisanale de la Croix Saint-Nicolas, a constaté la mise en place d'aménagements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201263_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

B, de la commune de la Chapelle-aux-Brocs, de la société Miane et Vinatier, ainsi que leurs représentants.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300052_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

L'office public de l'habitat Brive Habitat a conclu un marché public de travaux dans le cadre de la restructuration d'un immeuble, situé rue Marx Dormoy, sur la commune de Brive-la-Gaillarde, en vue de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2100886_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Nicolas Normand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301958_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Nicolas Normand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2100886_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Nicolas Normand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002065_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

et frais en lien avec les brises-soleil. 10.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500700_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

assigné à résidence dans le département de la Corrèze pour une durée de quarante-cinq jours, avec obligation de se présenter tous les lundis, mercredis et vendredis à 9 heures au commissariat de police de Brive-la-Gaillarde

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

dirigée au contradictoire de MM et Mmes P Q (parcelle F0276) suite à la vente par Marc Vandenplas, Gérard Dimitroff (parcelle F0267), Céline Candela (parcelle F0267), Thierry Funel Audrey Funel et Nicole

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2300548_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

7 123 euros, des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018 pour un local commercial situé au 32 bis avenue Emile Zola à Brive-la-Gaillarde

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2413150_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

situé à Nantes, 10 rue Pierre Vidal-Naquet, et caractérisés par des infiltrations dans les gymnases et la nef, des déformations du bardage des quatre faces du bâtiment et des dysfonctionnements des brise-soleils

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506760_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

B... soutient que la bonne exécution de l’arrêté attaqué le placerait dans une situation précaire, n’ayant aucun domicile à Brive.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402001_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

de la Corrèze l'a assigné à résidence sur ce département pour une durée de quarante-cinq jours avec obligation de se présenter tous les lundis, mercredi et vendredis à 9h au commissariat de police de Brive-la-Gaillarde

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301185_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Nicolas Normand, vice-président du tribunal, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2105488_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Ensuite, le SBBR produit des photographies des lieux dont il ressort que ces clôtures végétales sont constituées principalement de haies de cyprès servant de brise-vue.

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2205316_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 5 juin 2023, la commune du Mas, représentée par Me Broc, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la SCI Le Mas à lui payer la somme de 2 500 euros

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001888_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

décret n°76-87 du 21 janvier 1976, dès lors que les relations contractuelles se poursuivent au-delà du terme du marché tant que les réserves ne sont pas levées ; - il appartiendra à la SARL Juin Nicolas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2300566_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Article 3 : L'Etat (préfet de Seine-et-Marne) versera une somme de 1 000 euros à Me Me Nicolas de Sa-Pallix, conseil de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

IVAKNO, Nicolas, Brice

SIREN 881411607Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

10/06/2026

Voir →

Créations

SANTORO, Alexis, Brice, Nicolas, SANTORO LARAVOIRE

SIREN 104561766Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

22/05/2026

Voir →

Créations

LABALME, Emilien-Nicolas, Brice, François

SIREN 101358869Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

24/02/2026

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Radiations

Attane, Brice Nicolas

SIREN 882145055Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

11/02/2026

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Créations

ELBAZ, Yonathan, Nicolas, Brice

SIREN 999364839Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/01/2026

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