Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2308937_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique, - et les observations de Mme B... et
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514842_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2429143_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2533710_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique tenue le 28 novembre 2025 en présence de Mme Maurice, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2420339_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2024, Mme D, représentée par Me Rosin, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2501571_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Rolin, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2326906_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Au cours de l'audience publique, tenue le 7 décembre 2023, en présence de Mme Maurice greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu les observations de Me Rosin pour Mme B.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2528993_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2504576_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2209400_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203194_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2426337_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, représenté par Me Rosin, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de modifier l'ordonnance n° 2418830 du 19 juillet 2024
Source officielle