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21 résultats pour « Manon Triquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2102230_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

(Scirpus triqueter (L.)), pour les besoins de travaux d'aménagement de la Chaussée des Moines et du parc de la Sèvre à Vertou.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500998_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

précisée dans la commune de Saint-Jean-de-Soudain seraient illégaux faute d'obtention préalable d'un " dossier d'utilité publique valide ", que des piliers classés auraient été remplacés par un pilier maçonné

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2502301_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Rouen le 14 mai 2025, l'EPFN, demande au tribunal d'ordonner une mesure de constat, portant sur l'état des immeubles situés à proximité des travaux de déconstruction partielle et de réhabilitation du manoir

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103288_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

B est installé depuis plusieurs années en France où il travaille en qualité de maçon en contrat à durée indéterminée depuis 2018.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205202_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101859_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

La société Runae a sous-traité à l'entreprise individuelle Bulent les lots 1 et 2 " Maçonnerie, démolition, désamiantage " et " charpente et couverture ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301098_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Morand, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Clément. Mme B, épouse de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207269_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

B justifie avoir été employé comme ouvrier maçon en mai et juin 2021 puis entre octobre 2021 et janvier 2022 à raison de quelques jours par mois.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004290_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. B, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104391_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le 28 mai 2019, alors qu'elle exerçait ses fonctions au collège Les Mattons à Vizille, elle a été victime d'une chute en salle de classe.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206620_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. D, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102340_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel et M. Villard, premiers conseillers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209319_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Gilbertas, premier conseiller, - et les observations de Me Tronquet, suppléant Me Fréry, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1901359_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

d'annuler l'arrêté du 10 décembre 2018 par lequel le maire de Pourrières a délivré à cette commune un permis de construire portant sur un complexe sportif existant situé 18 route de Pourcieux, lieu-dit Truquette

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1907380_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. B, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401312_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Délibéré après l'audience du 28 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203580_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. A, premier conseillèr.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105966_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2402510_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

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TA

3ème Chambre

DTA_2005663_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Cet ouvrage a été réalisé sur la toiture terrasse des toilettes publics en maçonnerie de pierre et couvert par une toiture composée de tuiles en terre cuite.

Source officielle

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