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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Pau
DTA_2301976_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Manciet.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500603_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- Cotation Transitaire Manchettes - Cotation Transitaire Cubitainer -Calcul Marge ».
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2402811_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 février 2024, la société ECOSYSTEM, représentée par Me Mancret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 26 juin
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2406933_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Par une requête n°2406933 et des mémoires, enregistrés le 25 mars 2024, le 29 janvier 2025 et le 4 mars 2025, la société Monoprix Exploitation, représentée par Me Mancret demande au tribunal dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2204549_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Elle a bénéficié de la mise en place d'une manchette plâtrée et a regagné son domicile.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311439_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
D E C I D E : Article 1 : La société Malleret Cornede Menard est condamnée à verser à la commune du Lude la somme de 11 116,84 euros toutes taxes comprises.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301037_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
déplacement de l'extrémité distale du radius ; - il a subi le 18 octobre 2022 une intervention de pose d'une broche par voie percutanée au niveau du bord radial ; son poignet a été immobilisé dans une manchette
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2202218_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie à raison des biens immobiliers qu'elle possède sis aux 13 et 15 rue Manchotte
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2103440_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
022 302 20 C0019 du 18 février 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Jacut-de-la-Mer a accordé à M. et Mme E un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé rue de la Manchette
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202234_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 juillet 2022 et le 23 septembre 2024, Mme D C, représentée par Me Manchet-Frontin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2302364_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 à raison d'un local professionnel situé 0410 Avenue Jacques Maigret
Source officielleChambre 1
DTA_2201436_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
sont prévues par la loi, a informé Mme A que les motifs présentées pour justifier son absence lors des prochains tours des élections législatives des 12 et 19 juin, à savoir la tenue du gala des majorettes
Source officielle1ère chambre
DTA_2107161_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
raison d'un retard de diagnostic de son hémorragie méningée et de la luxation de son poignet droit, d'un retard dans la prise en charge chirurgicale de cette luxation, de la réalisation fautive d'une manchette
Source officielle10ème Chambre
DTA_2409996_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
B A, représenté par Me Maigret, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet 2024 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2402370_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
somme de 2 329,93 euros ainsi que des dommages et intérêts en réparation du préjudice qu’il estime avoir subi suite à un accident de la circulation intervenu le 4 avril 2024 à 8 heures 39 rue Paul Manivet
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302658_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
instruction que la société GRDF a engagé la somme de 2 139,58 euros correspondant à la mobilisation d’un opérateur et de deux assistants pour la réalisation de travaux de remise en état par la pose d’une manchette
Source officielle6ème chambre
DTA_1910788_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Le 8 février suivant, soit après trois semaines d'immobilisation avec une manchette en résine, Mme A s'est présentée pour un contrôle radio-clinique.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2300734_20230227
27 février 2023
27 février 2023
lequel le maire d'Alfortville s'est opposé à sa déclaration préalable à fin d'installation de six antennes de téléphonie mobile et d'une zone technique sur un immeuble sis 7/15b avenue du général Malleret
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504060_20250808
8 août 2025
8 août 2025
sanitaire et au fait qu'il a dû travailler pendant cette période au cours de laquelle il a été victime, en outre, d'un accident de travail lui occasionnant une fracture du radius nécessitant le port d'une manchette
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2328027_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Après le décès de sa mère alors qu'elle n'avait que douze ans, son frère et elle auraient été élevés à Manchester par leur grand-mère.
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MANCRET, Isabelle, Valérie, MANCRET
18/07/2024
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ISABULLES, MANCRET, Isabelle, Valérie
16/09/2015
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SCI MANCRET JACQUART
01/08/2014
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CABINET JM MANCRET
18/12/2011
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CABINET JM MANCRET
22/08/2011
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