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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2200989_20220802
2 août 2022
2 août 2022
de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 20 mai 2022 par laquelle la directrice des soins coordinatrice des instituts de formations du centre hospitalier Châteauroux Leblanc
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2203541_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 pour un local à usage professionnel sis 19 rue Nicolas Leblanc à Lille (59).
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2305294_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un courrier du 19 mai 2023, la société Leblanc Illumination a été informée que son offre pour le lot n°1 avait été retenue.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2305962_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Par un courrier du 19 mai 2023, la société Leblanc Illumination a été informée que son offre pour le lot n°1 avait été retenue.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2301379_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2023, la Sarl Guy Leblanc saisit le tribunal d'un litige concernant la décision par laquelle la commission d'appel d'offre de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408874_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2024, C A B, représentée par Me Leblanc, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2424988_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Marc Gateau Leblanc demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus du greffe de la cour d'appel de Paris, datant du 8 août 2024, de lui communiquer une copie du jugement rendu par la cour d'appel
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2106516_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 12 novembre 2024, la société Nouvelle Leblanc Scénique représentée par Me Belfiore demande sa mise hors de cause.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304790_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2505572_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Marc Gateau Leblanc demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le parquet de Paris, a refusé de lui communiquer le courrier par lequel Mme A, substitut près de la section
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500832_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Leblanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 décembre 2024 par laquelle la préfète
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401670_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - et les conclusions de M. Willem, rapporteur public.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203719_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202636_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2405040_20240821
21 août 2024
21 août 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 20 août 2024 à 9h30. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500584_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
A..., représenté par Me Leblanc, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de la préfète de l’Essonne rejetant sa demande de regroupement familial ; 2°) d’enjoindre à la préfète de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501185_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
B A, représenté par Me Leblanc, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501194_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2025, Mme B A, représentée par Me Leblanc, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203860_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202435_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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