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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503556_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête, enregistrée le 5 juillet 2025 sous le n° 2503515, par laquelle M. Duffour demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500683_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1 : La requête de Mme Dufour est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A Dufour.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503515_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2025, M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201024_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
L'arrêté du 24 janvier 2023 a été versé à l'instance par la commune le 26 janvier 2023 et communiqué le même jour à la SCI Dufour et à la SARL Le Montcenis.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2522702_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Paris par ordonnance du 15 juillet 2025, et enregistrée au tribunal administratif de Paris le 24 juillet 2025 sous le n° 2521165, par laquelle M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907358_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société Chalets Dufour exerce ainsi, dans ses locaux, une activité de nature industrielle. 7.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2213861_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Guyard-Dufour ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302886_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par ordonnance du 29 mai 2024, la clôture de l'instruction a été fixée au 1er juillet 2024. Mme C a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 7 juillet 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003051_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Dans ce cadre, le pouvoir adjudicateur a émis des bons de commandes les 29 avril 2015, 11 mai 2015 et 11 juillet 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404004_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
B et Mme A C, représentés par la Selarl Landot et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur académique des services de l'Education nationale (DASEN) du Gard, le 11 juillet
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2202963_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2022, Mme A C et M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502322_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
V... ; * 3 rue Gilbert Dufour (parcelle section BE n° 175), appartenant au syndicat de copropriété « Les copropriétaires de la résidence Saint Jean 3 rue Gilbert Dufour 52000 Chaumont » représenté par
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304013_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Dufour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2205016_20220829
29 août 2022
29 août 2022
DUFOUR pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique M. DUFOUR a lu son rapport.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303141_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Julien Dufour, président, Mme Romane Bréjeon, première conseillère, M. Kevin Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 septembre 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302512_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Par une décision du 6 juillet 2023, dont Mme A... demande au tribunal l’annulation, la directrice générale de l’ANAH a rejeté son recours.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301574_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Julien Dufour, président, M. Florent Raveneau, conseiller, M. Kévin Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, signé F. C...
Source officielle3ème chambre
DTA_2401623_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Par suite, son avocate peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203320_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juin 2022 et des mémoires enregistrés le 4 octobre 2022, le 12 mars 2023 et le 30 juillet 2023, M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2110304_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Sous le numéro n° 2110304, par une requête enregistrée le 23 juillet 2021, la société civile de construction-vente Les Jardins du Marais, représentée par Me Duffour, demande au tribunal : 1°) d'annuler
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