Z..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Machines Dufour, demeurant ..., 4 / de M.

Rambour et Dutour et le préjudice moral dont se plaignait M.

A..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Machines Dufour, demeurant ..., 2 / de la société Cazeneuve et Vernier, dont le siège est Usine de l'Abbaye, 38780 Pont Evêque, 3 / de l'AGS-CGEA

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit Olivier Y... et Bertrand X... non coupables des faits qui leur étaient reprochés d'entrave au fonctionnement du comité central d'entreprise de la société Dufour

Jean-Pierre X..., GUISLAIN, RIBEAUCOURT, DEHON, C..., MASSIN, GUETTE, DEFOSSEZ, DUHOUX, PIERACHE, BOROWSKI et Mmes LAURENT Y..., B..., A... et E..., représentés par M.

prévoyance, dont le siège est [Adresse 1], contre les arrêts rendus le 24 février 2015 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), dans les litiges l'opposant : 1°/ à la société See Dufour

à se prévaloir des conditions particulières et générales du devis du 29 juillet 2021 à son encontre ; En l'absence de mandat apparent, soit la société Soliman entend opposer son devis du 29 juillet 2021

N° RG 25/11941 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA7IA N° MINUTE : 2 Assignation du : 29 Août 2025 [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : 22/05/2026 Expert: [J] [F]] [2] À Me GOUBARD et Me DUFFOUR

L'instance a fait l'objet d'une radiation par ordonnance rendue par le juge de la mise en état le 4 juillet 2022 au motif suivant : “ défaut de diligence des parties ”.

525, au solde préalable du premier leasing portant sur le bateau Dufour 44, avait, d'une part, adressé aux époux X... une offre de location avec option d'achat relative au bateau Dufour 525 en date du

Le 1er juillet 2009 encore, CGL adressait un courrier à monsieur [K] aux termes duquel elle lui confirmait que le montant du remboursement anticipé de son premier contrat de leasing (pour le Dufour 44)

Par déclaration reçue au greffe le 3 juillet 2023, la SARL Dufour Entrepôts a interjeté appel de ce jugement.

de la marque Dufour.

et cie (la société Dufosse) ; que soutenant que la société Matériaux de la Baie de Somme (la société MBS) s'était, en 2007, installée dans la même commune que la société Dufosse, pour y exercer la même

X..., par application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991, à payer à la Société FRANCOIS DUFOUR-KEVERN la somme qu'elle demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens

Le 4 juillet 2019, la société Dufour Yachts a notifié à M. [T] [G] son licenciement pour faute grave. Le 17 octobre 2019, M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 AVRIL 2022 La société Entreprise Dufour

Prétentions et moyens de la société Bugada- Coste- [V]-Dufour : Par conclusions n°3 notifiées par voie électronique le 22 mars 2024, la société Bugada-Coste-[V]-Dufour entend voir, au visa de la loi