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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2310580_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
La SARL Guillet-Joguet a quitté les lieux le 23 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2310973_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
La SARL Guillet-Joguet a quitté les lieux le 23 mars 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400572_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
La société Jouets village exploitait un magasin de jouets situé 41 avenue de la Somme à Mérignac (33700).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2313812_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de la présente instruction que les sociétés Brunet et ETS Jouvet ont produit à l'instance la note aux parties de M.
Source officielleJU2
DTA_2303858_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il résulte de l'instruction que la société Stokomani exerce une activité d'achat-revente de produits de diverses catégories en lien avec la mode, la beauté et les soins, la maison, les jouets et loisirs
Source officielle1ère Chambre
DTA_2600479_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Josy Jouyet, conseiller municipal, au motif que ce dernier a refusé, sans excuse valable, de remplir les fonctions de président d’un bureau de vote de la commune pour le scrutin des élections municipales
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401899_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
La société Auxerre Jouets, propriétaire d'un bâtiment à usage d'entrepôt sis chemin des Vergers à Quenne, en a envisagé la vente au profit de Mme A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2106467_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Les parents du jeune C B ont sollicité une dérogation scolaire pour son affectation en classe de 4ème au collège Louis Jouvet.
Source officielleJU2
DTA_2003258_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
site consiste dans le stockage de produits destinés aux différents sites de l'exploitant, le traitement des commandes et la préparation de colis où le rôle du matériel, au demeurant non important, ne joue
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206352_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
commande de " fournitures scolaires, pédagogiques, jeux et jouets " décomposé en trois lots, dont le lot C (jeux et jouets), objet de la présente instance.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403490_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
l'ensemble de ses constations ; 8° dresser un rapport des opérations et constatations concernant uniquement le professionnel riverain, en l'occurrence de l'établissement " Archi Chouette Jeux et Jouets
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514715_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension immédiate de l’exécution de la mesure conservatoire par laquelle l’administration du collège Louis Jouvet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213447_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La SARL Guillet-Joguet, et la SCP MJuris agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL Guillet-Joguet, demandent à ce qu'il soit mis fin à cette mesure d'expulsion au motif qu'il résulte de documents
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2202642_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er mars 2022, la commune de Rives de l'Yon, représentée par Me Plateaux, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la SARL Guillet-Joguet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207770_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 4 juillet 2022, et une pièce enregistrée le 5 juillet 2022, la SARL Guillet-Joguet, représentée par Me Abdallah, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2403132_20250207
7 février 2025
7 février 2025
l'arrêté du 25 octobre 2024 du président du conseil départemental de l'Allier portant rejet de la demande de prise en charge de ses frais d'hébergement à partir du 1er mai 2023 à l'EHPAD " Résidence Jouhet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303492_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
délivré à la société LP Promotion Arte Fac un permis de construire valant permis de démolir pour la construction de trente logements collectifs sur un terrain situé nos 2, 4 et 6, cheminement Louis Jouvet
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104712_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Si Mme D soutient avoir acquis des jeux et jouets, il résulte du compte-rendu de l'assistante sociale, réalisé alors que Mme D avait déjà fait ces acquisitions comme cela ressort de ses déclarations lors
Source officielle7ème chambre
DTA_2005302_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A, représentant la SA Joliette Matériel. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401108_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Article 2 : La commune des Rives de l’Yon versera une somme totale de 1 500 euros à la SARL Guillet-Joguet, à la SCP Mjuris et à Mme A....
Source officiellePage 1 sur 67
JOUYET, Manuela, Elodie
24/10/2024
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Léa Toulemonde, JOUYET, Lea, Lucienne, Marie, Saturnina, TOULEMONDE
01/03/2023
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Jouyet, Gilda Michelle
27/03/2012
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LA RESERVE-GIVERNY, L'ORPHELIN, Valérie, Lucienne, Marie, JOUYET
26/02/2010
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