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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302323_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'association Brian Joubert Poitiers glace n'a pas, à l'expiration du délai qui lui était imparti, confirmé le maintien de ses conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302324_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 5 septembre 2023, l'association Brian Joubert Poitiers Glace, représentée par Me Nicolleau
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205939_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
et non sur la société qui réalise l'investissement, de sorte que le service ne pouvait remettre en cause la réduction d'impôt au titre de l'année 2016 liée à l'investissement réalisé par la société Joubert
Source officielle2ème chambre
DTA_2500294_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
du public ni donné son avis personnel, notamment concernant le zonage de parcelles et les thématiques ont été définies de manière arbitraire ; - l’orientation d’aménagement de programmation de la Jouberte
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2202950_20240205
5 février 2024
5 février 2024
La société civile immobilière (SCI) Foncière ELBP est propriétaire d'un immeuble de bureaux sis au 22, rue Joubert à Paris (75009), à raison duquel elle a été assujettie à des cotisations de taxe foncière
Source officielle1ère chambre
DTA_2102140_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A la somme demandée par la SAS Joubert au titre des mêmes dispositions. DECIDE : Article 1er : La requête de M. A est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209169_20220809
9 août 2022
9 août 2022
A du logement qu'il occupe au sein du Lycée Joubert Maillard, situé 160 rue du Pressoir Rouge à Ancenis-Saint-Géréon (44150).
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2500481_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
E A, représenté par Me Joubert demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 12 février 2025 par laquelle le directeur territorial
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2500501_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
C A , représenté par Me Joubert demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 18 février 2025 par laquelle le directeur
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2404679_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
C A Dû et Mme E B et MM. et Mmes D, Peltier, Kerverdo, Chevet, Rival, Durand et Durand-Joubert, Le Gland et Laurentin et Weinhold, représentés par Me Plateaux, demandent au juge des référés : 1°) sur
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2202805_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 octobre 2022, la SCI Immocal Châlon, représentée par Me Joubert, a demandé au tribunal : 1°) d'annuler la décision, en date du 22 septembre
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2406312_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
attribuée à la société Dekra ; le lot n°12 " Faux plafonds " a été confié à la société Decostaff ; l'entreprise Sarl Faure Régis s'est vue attribuer le lot n°10 " Menuiseries intérieures " et l'entreprise Joubert
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2501425_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 et 26 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Joubert, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision
Source officielleJU2
DTA_2303858_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il résulte de l'instruction que la société Stokomani exerce une activité d'achat-revente de produits de diverses catégories en lien avec la mode, la beauté et les soins, la maison, les jouets et loisirs
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307573_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
B A, expert, aux fins de déterminer les causes et les conséquences des désordres qui affectent les brise-soleils orientables de l'école Marlène Jobert située 2 Rue Jacky Poulet à Chaponnay (69970).
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302290_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
d'agglomération du Grand Sénonais d'adresser à la société à responsabilité limitée La Pizzeria du Pont la saisie administrative litigieuse et toutes autres factures concernant l'adresse sise 2 rue Joubert
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2500483_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 février 2025 et le 27 février 2025, Mme B A, représentée par Me Joubert demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2500484_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
B A, représenté par Me Joubert demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 14 février 2025 par laquelle le directeur territorial
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2500485_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 février 2025 et le 27 février 2025, Mme B A, représentée par Me Joubert demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2500486_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 février 2025 et le 27 février 2025, Mme B A, représentée par Me Joubert demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice
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