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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
DTA_2221974_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Simon, la caisse d'assurance Vieillesse pharmacie, le syndicat des copropriétaires du 26 à 30 boulevard du général Jean Simon, le syndicat des copropriétaires du 18 à 24 boulevard du général Jean Simon
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602743_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B..., Brigitte Wurtz, Jean-Louis Lagrenee, Johnny Gorgan, Angelo Miraux, Ruben D..., Jean D..., Sabrina D..., David Spade, Cindy Loerch, Patrick Mathieu, Younes Ziata, Hadji Yung, Jeanine D..., Michel
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2204855_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Simon 31 a été assujettie à la taxe sur les bureaux au titre de l'année 2019 à raison de locaux qu'elle possède au 67, rue Jean-Baptiste Pigalle
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2329335_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
au titre des gares desservies au sens des dispositions de cet article, et dans le calcul du trajet entre la commune de Saint-Simon-de-Bordes et la gare de Bordeaux Saint-Jean ; méconnait le principe
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510771_20250818
18 août 2025
18 août 2025
de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Simon de la somme de 1 200 euros.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302789_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La société Simon Pascal & Joel & Jeams est armateur du navire de pêche « Yaka II » immatriculé CN 934 964, dont le capitaine est M. A... B....
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302790_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La société Simon Pascal & Joel & Jeams est armateur du navire de pêche « Yaka II » immatriculé CN 934 964, dont le capitaine est M. B... A....
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2519602_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que l’arrêté attaqué a été pris par le préfet de la Seine-Maritime.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307456_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Simon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2023 de la rectrice de l'académie
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2111712_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2507489_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2313415_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A..., représentée par Me Simon.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2204343_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
B a été retenue par le bailleur social " Pays de Meaux Habitat " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T3 situé 32 rue Jean Cocteau - Résidence Simone Signoret - Bât
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510303_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 9 juillet 2025, la commune de Saint Jean de Monts conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2511987_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Simon, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506584_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
justice administrative, d'enjoindre l'évacuation de MM. et Mmes A B, Brice Bourrounet, Anne-Marie Castant, Helena Soules, Michel Chapoulié, Claude Gardes, Lydia Garcia, Nathalie Girac, Marcelle Peychard, Jean-Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2403464_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 18 avril 2024, la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) Sud-Est, la clinique générale de Marignane, la clinique Saint-George et la polyclinique Saint-Jean
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000171_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Carré Saint-Jean et la réalisation des travaux dans la chapelle Saint-Jean.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112400_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Toutefois, il ne ressort d'aucune pièce du dossier que le préfet ait indiqué à l'intéressée, par écrit, que cette pièce était manquante et lui ait fixé un délai pour la transmettre.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308723_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
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