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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2500637_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
la société PLB energie conseil, un marché global de performance pour la conception, la réhabilitation, la construction, la démolition et l'exploitation et maintenance de l'école Saint-André La Castellane
Source officielle1ère chambre
DTA_2002611_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Champagne Jean-Paul Deville ne sont pas fondés.
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301305_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Mme Castellani, magistrate désignée, a présenté son rapport au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503898_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
l'instruction que, à la suite de la programmation en 2014, et du début de l'exécution de travaux destinés à rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite (PMR) les six stations Marguerite Dromel, Castellane
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303257_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Jean-Laurent Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2109670_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Le cortège de la " marche pour le climat ", au sein duquel de nombreux " gilets jaunes " étaient présents, a quant à lui quitté le Vieux-Port vers 14h30 pour rejoindre la Place Castellane.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502080_20250226
26 février 2025
26 février 2025
aggrave la situation médicale du patient et influe également sur la santé psychique de l'aidante, en l'occurrence son épouse ; - ils se trouvent réduits à demeurer à la rue aux abords de la place Castellane
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301111_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
de Lattre de Tassigny 40000 Mont de MarsanAT 735 CASTELEYN Grégoire 6 rue Léon Lalanne adresse non indiquée au cadastreAT 735 TENDIL Daniel 6 rue Léon Lalanne 6 rue Santos-Dumont40000 Mont de MarsanAT
Source officielle1ère chambre
DTA_2101877_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
la société à responsabilité limitée Bouchonnerie de Bourgogne, la société à responsabilité limitée Etablissement Martinet, la société par actions simplifiée A B, la société civile immobilière Saint Jean
Source officielle1ère chambre
DTA_2200821_20230202
2 février 2023
2 février 2023
du dossier que Mme B était inscrite au titre de l'année scolaire 2021-2022 en deuxième année de certificat d'aptitude professionnelle " productions et services restauration " au lycée professionnel Jean
Source officielle1ère chambre
DTA_2301509_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant la commune de Reims. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102792_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 juin 2022 et 29 juillet 2022, le département des Ardennes, représenté par Me Jean-David Dreyfus, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5
Source officielle2ème chambre
DTA_2407693_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
architecture traditionnelle, mais aussi d'équipements d'intérêt collectif et de bâtiments d'habitation collectifs d'aspect contemporain, notamment au droit de la rue de la Chèvre et de la rue du Castellard
Source officielle