CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

17 résultats pour « Hervé Leclercq »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2205470_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

La requête a été communiquée à la commune d'Herlies qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212411_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire du syndic Terra Immo représentant les riverains de la parcelle AKOOO119 située au 26-32 avenue de la division Leclerc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2211993_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

des infections nosocomiales (ONIAM), en vue d'évaluer l'aggravation de son état de santé suite aux préjudices subis lors de sa prise en charge à l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) pour une hernie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203702_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501370_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Elle soutient que : - elle a subi une intervention chirurgicale le 12 août 2021 au centre hospitalier Avranches-Granville, consistant en une discectomie de la hernie discale lombaire L5-S1 ; - en janvier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402912_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

universitaire (CHRU) de Nancy et de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) des Vosges, aux fins, pour l’expert, de fournir tous éléments permettant de déterminer si la prise en charge de sa hernie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000798_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

constat d'huissier et les photographies produites témoignent cependant de l'absence de construction, de fondation, et d'engin de chantier, la parcelle étant, en grande partie, recouverte de mauvaises herbes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302167_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

droite hyper algique et a reçu lors de cette hospitalisation trois infiltrations épidurales par la voie du hiatus sacro-coccygien ; - un scanner a également été réalisé permettant d'établir que la hernie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101750_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101761_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102126_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

les règles relatives aux paiements directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la politique agricole commune, comme étant " les terres consacrées à la production d'herbe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301236_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

une névralgie cervico-brachiale lui a été diagnostiquée en janvier 2019 par le Pr B, neurochirurgien au Chu de Limoges ; - le 11 septembre 2019, il a fait l'objet d'une première opération pour " hernie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404902_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

époux est suivi à l'hôpital de Roubaix pour une maladie de Ménière, un diabète et de l'hypertension, et qu'elle est suivie pour un cancer de la thyroïde, un diabète avec rétinopathie minime, et une hernie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404903_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

suivi à l'hôpital de Roubaix pour une maladie de Ménière, un diabète et de l'hypertension, et que son épouse est, elle, suivi pour un cancer de la thyroïde, un diabète avec rétinopathie minime, et une hernie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2601512_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Saint-Paul environnement, l’association Biens communs, l’association Pas chemin de fer mais Chemin vert, l’association pour la sauvegarde du patrimoine et de la qualité de vie à Saint-Germain-la-Blanche-Herbe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2403165_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme C..., alors âgée de 34 ans, a souffert d’une hernie discale L4-L5, mise en évidence par une IRM en janvier 2023.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903133_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

l'administration dans sa décision de rejet du 3 juillet 2019, son logement situé 73 avenue du Maréchal Maunoury à Chartres constitue sa résidence principale ; l'adresse du 22 ter boulevard du Général Leclerc

Source officielle