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2 567 résultats pour « Hemard Dossier Le »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2317706_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2117804_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que la candidature de l'agent figurant sur la liste complémentaire a été examinée par la commission administrative compétente le 9 juin 2020.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2011744_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Duchon-Doris, président, M. Rebellato, premier conseiller, M. Hélard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. Le rapporteur, R.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2317836_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2115750_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Hélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2207361_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

D'une part, il ressort des pièces du dossier que l'UEMO située au 18 rue Goubet dans le 19ème arrondissement de Paris, où M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2317823_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2317845_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2107195_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

S'il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2305843_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2313406_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2313932_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2121314_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Hélard, - et les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2317922_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que M. D est arrivé à l'âge de dix-sept ans en France.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2305919_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2207708_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2214799_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2119984_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2223628_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2314781_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Hélard, - les observations de Me Si Ali, représentant M. B A, assisté de M.

Source officielle

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