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Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204522_20221202

2 décembre 2022

A C, représenté par Me Antoine Etcheverry, avocat du cabinet DA et MC, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du jury de 3e année du cursus informatique dans lequel il était inscrit, dont il

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TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2500619_20250626

Administratif

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2025, Mme C A, épouse B, représentée par Me Etcheverry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet par laquelle

Source officielle

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2202984_20221213

13 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2022, la société MMA Iard, la société MMA Iard Assurances Mutuelles et M.

2 ème Chambre

DTA_2101430_20230330

30 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de M.

2 ème Chambre

DTA_2102257_20230330

30 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de M.

2ème chambre

DTA_2101482_20230306

6 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Etcheverry

1ère Chambre

DTA_2101354_20230522

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 26 mai 2021, 26 octobre 2022 et 12 décembre 2022, Mme C B, représentée par Me Etcheverry, demande au tribunal : 1°) d'annuler

1ère Chambre

DTA_2002518_20230522

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et cinq mémoires, enregistrés les 14 décembre 2020, 4 et 26 octobre 2022, 13 décembre 2022, et 24 février 2023, Mme D C, représentée par Me Etcheverry, demande

1ère Chambre

DTA_2102301_20221012

12 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2021, Mme C B, représentée par la SCP Etchevery Etchegaray, demande au tribunal : 1°) de condamner la chambre régionale de métiers et

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2400409_20240219

19 février 2024

I..., Mme C... I..., M. H... I..., Mme et M. K..., Mme B... O..., la société civile immobilière Pribat Etcheverry, M. P... D..., la société civile immobilière Cabanel et Fils, Mme N...

2ème Chambre

DTA_2100075_20231023

23 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 janvier 2021 et le 4 novembre 2022, Mme B A, représentée par Me Etcheverry, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune

6ème chambre

DTA_2302187_20250723

23 juillet 2025

C B et Mme D A, représentés par Me Etcheverry, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1) de condamner la commune d'Esquerchin à leur verser la somme de 20 000 euros chacun en

3 ème Chambre

DTA_2001234_20221201

1 décembre 2022

Mulot, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Etcheverry, avocat de M. B et de la Matmut. Considérant ce qui suit : 1.

CHAMBRE 2

DTA_2202769_20250317

17 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Genty, - et les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

4 ème Chambre

DTA_2101075_20221227

27 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Etcheverry représentant le CCAS d'Yvetot.

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2602445_20260409

9 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2026, Mme A...

5e Section - 1re Chambre

DTA_2223466_20250605

5 juin 2025

AM, AL, Bonhomme, AJ, Lefrançois, Noël, Q, AN, F, L, C, AO, Etchevery, AH, AI, J, E, AP, K, S, AK et de Mmes AG, D, AQ, AB, P, AR AS, AT, AU et " AV AW " ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur

CHAMBRE 1

DTA_2202544_20250424

24 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés respectivement le 18 novembre 2022 et le 31 juillet 2024, Mme C B, représentée par Me Etcheverry, demande au tribunal

2ème chambre

DTA_2206680_20260112

12 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjade, rapporteure, - et les conclusions de Mme Sarraute, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

CHAMBRE 2

DTA_2300539_20240517

17 mai 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme D E, à M. C E, à M. A B, à Mme F B, à la commune de Bidart et à la société en nom collectif Source royale.