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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2119489_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
L'épreuve ponctuelle a une durée de quatorze à dix-huit heures et se déroule dans un atelier de charpente.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202604_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
B A, aux sociétés Les Charpentiers d'Is, Koz Architectes, EVP Ingénierie, Socotec Construction ainsi qu'aux compagnies MAF et AXA France Iard.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206669_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
La commune de Roquefort La Bédoule a confié à la société Les Charpentiers de la Corse le lot n° 2 " structure bois, charpente, mur de lumière, couverture, étanchéité " d'un marché public de travaux passé
Source officielle4ème Chambre
DTA_2013060_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La SARL Charpentiers bord de Logne, qui exerce une activité de charpente et de menuiserie, a présenté le 17 août 2020 une demande de restitution d'un crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour un
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202610_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un mémoire enregistré le 11 avril 2023, les sociétés Ferry Charpente et Maurice Alexandre et la Caisse d'assurance Mutuelle du bâtiment et des travaux publics, prise en sa qualité d'assureur des sociétés
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303516_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
; - les charpentes, qui sont des biens fabriqués en atelier et incorporés ensuite physiquement à un immeuble sont éligibles au bénéfice du crédit d'impôt.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301045_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Considérant ce qui suit : L’EURL Charpente Vannetaise exerce une activité de fabrication et de pose de charpentes, de bardages et de carports.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200867_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Frenak et Jullien Architectes ; - l'entreprise BDAP ; - la société Igrec Ingenierie, BET Structures Fluides SSI Economisle ; - la société Apave Nord Ouest ; - la société CMEG ; - la société Charpente
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2101415_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
La SARL Le comptoir charentais a déclaré accepter ce désistement. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501365_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
La requête a été communiquée à la direction départementale des finances publiques de la Charente qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2401021_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Charpente Cénomane au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2203463_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Les lots n° 1 " démolition- VRD gros œuvre " et n° 4 " plâtrerie " ont été confiés à la société Bati Vologne, le lot n° 2 " charpente couverture " à la société Vosges charpentes.
Source officielle9ème chambre
DTA_2316070_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
B a sollicité un visa de long séjour pour occuper un emploi de charpentier au sein de l'entreprise APR.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2200674_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
B C demande au tribunal de réduire la durée de la suspension de la validité de son permis de conduire, fixée à neuf mois par l'arrêté du 21 avril 2022 du préfet de la Charente-Maritime.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2002275_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
La SARL Le comptoir charentais a déclaré accepter ce désistement. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200341_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La SARL Marina Port Cohé occupe un ancien hangar situé dans la marina du Port Cohé, au lieudit la Poterie du Lareinty, sur le territoire de la commune du Lamentin.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207617_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Neos, au cabinet d'études Marc Merlin, au cabinet Bourgeois, à la société B+CA Architecture, à la société Bureau Veritas, à la société Socotec, à la société XL Insurance company, à la société Masse Charpente
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300685_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Considérant ce qui suit : La SARL ACM exerce une activité de fabrication et de pose de charpentes.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206938_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Par des mémoires en réponse, enregistrés le 18 novembre et le 15 décembre 2022, la société Les charpentiers de Sonnay, représentée par Me Lévêque, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505534_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 16 janvier 2026, la SMA SA, en qualité d’assureur de la SARL Les charpentiers du Languedoc et de la SAS Qualiconsult, et la Société mutuelle d’assurance du bâtiment
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