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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2106785_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Bertolo, rapporteur ; - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public ; - les observations de Me Thoinet, pour la commune de Pierre-Bénite. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108345_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Bertolo, rapporteur, - et les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100020_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Chvetzoff, pour la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206058_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Bertolo, rapporteur ; - et les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203246_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Bertolo, rapporteur, - et les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2109483_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Bertolo ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108347_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Bertolo ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106709_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106188_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506335_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507750_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Bertolo a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2009290_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de Me Leroy, représentant l'association Athéna. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107357_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Bertolo, rapporteur ; - et les observations de Me Paquet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107841_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Bertolo ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405581_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Moreno, - et les observations Me Mascrier, substituant Me Bertelle, représentant les requérants.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506349_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505106_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Guillaume, substituant Me Sabatier, pour M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207360_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Bertolo, rapporteur, - et es conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101082_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Bertolo, rapporteur, - les conclusions de M. Reymond-Kellal, rapporteur public, - et les observations de M. D et celles de Me Bory, pour l'université Claude Bernard Lyon 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107097_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Bertolo, rapporteur, - et les observations de Me Paquet, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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