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22 résultats pour « BERLAND Annie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2317006_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique, - et les observations de M. A, représentant l'Anses.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2226236_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2504357_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

des lotissements existants, du secteur du Berland, principal lieu de développement du quartier de Saint-Victor-sur-Loire.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2213737_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à la société Laurent Pegon la Compagnie des Anges, à la ville de Paris et à Mme A.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2125652_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

A, représentant l'Anses. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2323408_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Berland, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2404774_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Berland, les conclusions de M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2120308_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

A, représentant l'Anses. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2226236_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2215289_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Délibéré après l'audience du 27 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Berland, première conseillère. M. Blusseau, premier conseiller.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2418754_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

En dernier lieu, il ressort du questionnaire rempli par l’animatrice que lors d’un déplacement en métro à Milan, le dernier jour du séjour, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2318292_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2300203_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

C A et l'association des services collectifs de Montligeon (ASCM) de procéder à la mise en sécurité de l'ouvrage de Beillard.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2219060_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2206842_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Berland, - les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique, - et les observations de Me Hasday, représentant l'OFII, et

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2116054_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Cependant les pièces qu'elle produit, relatives à deux virements qu'elle a effectués en 2011 au bénéfice de la SCI Sainte-Anne ainsi qu'une lettre qui serait rédigée par M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2113411_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

En second lieu, aux termes de l'article L. 123-5 du code de l'action sociale et des familles : " Le centre communal d'action sociale anime une action générale de prévention et de développement social dans

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2323408_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2023, Mme B, représentée par la SCP Anne Sevaux et Paul Mathonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions révélées par

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2125657_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

l'article UG.11.1.4 de ce règlement : " UG.11.1.4 - Traitement des rez-de-chaussée et devantures en façade sur les espaces publics : () 2°Les devantures, qui participent de façon très importante à l'animation

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2321876_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

B..., et de sa famille, d’une élève et d’une animatrice du camp sportif au cours duquel se seraient passés les faits pour lesquels M. B... est mis en cause.

Source officielle

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