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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2003821_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
B l'Azou, Mme G l'Azou et Mme E l'Azou, représentés par Me Bedois demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier régional universitaire (CHRU)
Source officielle3e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2328068_20240212
12 février 2024
12 février 2024
la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement de 1 200 euros à la SELARL Quentin Azou.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205296_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
B A, représenté par Me Azou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 octobre 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours formé contre la décision du 22 avril 2021
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201523_20230107
7 janvier 2023
7 janvier 2023
; 3°) de mettre à la charge de la SAS AK Boucherie Azhour la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305493_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Selon l’article 3, il conviendrait d’ajouter, pour la culture du maïs, à capacité nominale, un apport complémentaire de 950 kg d’azote (N), soit un total d’azote après complément de 2 100 kg pour 1 500
Source officielleLAURENT Marie-Eve
DTA_2201388_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
A C, représenté par Me Azou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mai 2022 par lequel le préfet de la Côte-d'Or a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204983_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
fondée sur un équilibre, pour chaque parcelle, entre les besoins prévisibles en azote des cultures et les apports en azote de toute nature, y compris l'azote de l'eau d'irrigation ; / 4° Les prescriptions
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300170_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, catégorie non définie réglementairement ; * elle est entachée d'un défaut de base légale : aucun texte normatif ne détermine le taux d'azote ammoniacal, au regard de la teneur totale en azote, à compter
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2222232_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C A, représenté par Me Azou, demande au tribunal d'annuler le laissez-passer n°223 AMBACI/202.NR en date du 23 septembre 2022 délivré par l'ambassadeur de Côte-d'Ivoire en France.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204984_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
fondée sur un équilibre, pour chaque parcelle, entre les besoins prévisibles en azote des cultures et les apports en azote de toute nature, y compris l'azote de l'eau d'irrigation ; / 4° Les prescriptions
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2021791_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Mazeau, rapporteur public, - et les observations de Me Giroire, pour la société Azoi. Considérant ce suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2513392_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
compris la décision de rejet de son offre - d'appel d'offres ouvert n° 24-006E de l'AH-HP pour l'attribution d'un accord-cadre dont l'objet est la fourniture et livraison de gaz thérapeutique monoxyde d'azote
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101565_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
(25 kg d'azote par hectare pour les installations en baie algues vertes contre 50 kg d'azote par hectare pour le reste des exploitations) ; - une démarche de territorialisation des contrôles a été instaurée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104239_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
organique sur le plan d'épandage, dont l'azote organique contenu dans le digestat issu de l'unité de méthanisation qu'elle exploite, sont nettement inférieurs à la valeur limite de 170 kg d'azote organique
Source officielleLAURENT Marie-Eve
DTA_2201389_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Azou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 mai 2022 par lequel le préfet de la Côte-d'Or
Source officielleLAURENT Marie-Eve
DTA_2201390_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Azou, représentant M. A et de Mme D, représentant le préfet de la Côte-d'Or.
Source officielleREFERE
DTA_2300083_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
B D, représenté par Me Azou, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2023 par lequel le préfet du Doubs a décidé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206278_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
compléter le 6ème programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole, d'une part, par toute mesure de maîtrise de la fertilisation azotée
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201108_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Quentin Azou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2022 par lequel le
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501548_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
73 %, ce taux ne semblant s’appliquer qu’à l’azote de la phase liquide et non à l’ensemble de l’azote contenu dans le lisier brut inséré dans la station de traitement.
Source officiellePage 1 sur 19